Nouveautés

Vous trouverez maintenant les formulaires pour les employeurs RRSP dans l'onglet Formulaires de la section « Employeurs » de notre site Web.

Les formulaires pour les participants, les participantes et les prestataires des régimes de retraite du secteur public demeurent disponibles dans le site Web de Retraite Québec.

27 mars 2024

Périodes minimales de service pour certains types d'absence

Mise à jour du chapitre Participation - Absences concernant les périodes minimales de service qu'une personne doit accomplir pour bénéficier des avantages relatifs à la reconnaissance du service crédité et du salaire admissible liés à certains types d'absence. Ces changements, apportés aux dispositions des régimes de retraite du secteur public, font suite à des modifications de règles fiscales.

Voici les types d'absence concernés :

  • la mise en disponibilité;
  • la préretraite;
  • le départ progressif;
  • l'absence sans salaire soumise à cotisation, à temps partiel;
  • l'absence sans salaire à temps partiel.
13 décembre 2023

E755 – Déclaration annuelle 2023

Modification du message d'erreur E755 relatif à la validité de numéro d'assurance sociale d'un participant. Pour plus d'informations, consultez le chapitre Participation – Message de validation de la déclaration annuelle.

9 novembre 2023

Tout ce que vous devez savoir sur le service en ligne destiné aux employeurs

Le nouveau chapitre « Guide d'utilisation pour le service en ligne destiné aux employeurs » décrit et documente les composantes, les fonctionnalités ainsi que les services disponibles dans la plateforme sécurisée qui permet aux employeurs et à Retraite Québec d'échanger des renseignements et des demandes en lien avec les régimes de retraite du secteur public.

Il donne une vue d'ensemble du fonctionnement du service en ligne et assure une compréhension commune des différents rôles que les personnes concernées exercent chez un employeur.

Mise à jour du Guide de l'employeur concernant les périodes minimales de service à accomplir pour bénéficier des avantages relatifs à la reconnaissance du service crédité et du salaire admissible liés à certains types d'absence. Ces changements, apportés aux dispositions des régimes de retraite du secteur public, font suite aux modifications de règles fiscales.

20 septembre 2023

Participation – Calendrier de paie

Pratique

Le calendrier de paie nous renseigne, entre autres, sur la période couverte par les paies versées dans une même année civile, soit de la date du début de la première période de paie à la date de la fin de la dernière période de paie visée par les feuillets fiscaux d'une année civile. De plus, il nous informe sur le nombre de jours cotisables dans cette période. Ces données sont essentielles pour faire un lien entre la période couverte par votre déclaration annuelle et les données qui se trouvent dans la partie des données financières. Ce lien nous permettra d'effectuer la validation des données transmises, le calcul du salaire annualisé, etc.

Une capsule portant sur la saisie d'un calendrier de paie (personnel régulier – base 260 jours) est disponible dans le parcours de formation sur la déclaration annuelle, au point 6 Autoformation (en ligne) Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre. .

Pour le réseau de l'éducation, il existe 3 types de calendriers de paie :

  • Personnel régulier – base de rémunération de 260 jours : Ce calendrier de paie est utilisé pour le personnel non enseignant dont l'emploi est déclaré selon la base de rémunération de 260 jours et un facteur quotidien de 260,9.
  • Personnel enseignant – base de rémunération de 260 jours : Ce calendrier de paie est utilisé pour les enseignants du primaire et du secondaire du secteur privé, pour les enseignants du collégial du secteur privé ou public et pour les enseignants en milieu carcéral des centres de services scolaires et commissions scolaires dont l'emploi est déclaré selon la base de rémunération de 260 jours et un facteur quotidien de 260 ainsi qu'aux enseignants libérés pour activité syndicale dans un organisme syndical.
  • Personnel enseignant – base de rémunération de 200 jours : Ce calendrier de paie est utilisé pour les enseignants du primaire et du secondaire du secteur privé ou public dont l'emploi est déclaré selon la base de rémunération de 200 jours et un facteur quotidien de 200 jours à l'exception des enseignants pour lesquels les calendriers atypiques de l'enseignement en milieu carcéral sont utilisés.

Des capsules portant sur la saisie de chacun des calendriers de paie sont disponibles dans les parcours de formation sur la déclaration annuelle, au point 6 Autoformation (en ligne) Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre. .

Produisez plus d'un calendrier de paie lorsque :

  • la période couverte par les paies versées dans une même année civile diffère pour un groupe d'employés, soit de la date du début de la première période de paie à la date de fin de la dernière période de paie visée par les feuillets fiscaux d'une année civile (Produisez autant de calendriers de paie qu'il y a de périodes de couverture différentes en application durant l'année civile en cause.);
  • le nombre de jours cotisables compris dans la période de paie couverte par les paies versées dans une même année civile diffère pour un groupe d'employés, que ce soit pour ce qui est du nombre de jours cotisables ou pour ce qui est de la répartition des jours cotisables pour la période de paie visée par les feuillets fiscaux d'une année civile;
  • plus d'un facteur quotidien est applicable dans votre organisme. Pour plus de renseignements sur la notion de « facteur quotidien », consultez le chapitre Participation – Déclaration de données financières de ce guide.

Plusieurs calendriers peuvent être utilisés pour une même personne dans les situations suivantes :

  • Toute l'année ou une partie de l'année, le salaire de la personne lui est versé en fonction de 2 calendriers de paie applicables simultanément et dont les périodes de couverture sont différentes. Dans ce cas, faites une déclaration par calendrier de paie.
  • La personne doit changer de calendrier de paie au cours d'une même année civile. Faites alors une déclaration pour chaque calendrier de paie applicable. La première déclaration contiendra une date de fin d'emploi sur le calendrier d'origine et la seconde, une date de début d'emploi sur le nouveau calendrier.

Vous trouverez, dans les sections suivantes, la description de chacun des types de calendriers de paie, de même que celle de leurs champs.

Généralités

Calendrier de paie régulier – base de rémunération de 260 jours

Pratique

Ce calendrier de paie est utilisé pour le personnel non enseignant du réseau de l'éducation dont la base de rémunération est de 260 jours et le facteur quotidien est de 260,9. Inscrivez les renseignements relatifs au calendrier de paie applicable pour la déclaration annuelle selon la période visée par les feuillets fiscaux.

Ce calendrier de paie est utilisé pour le personnel dont la base de rémunération est de 260 jours et le facteur quotidien est de 260,9. Inscrivez les renseignements relatifs au calendrier de paie applicable pour la déclaration annuelle selon la période visée par les feuillets fiscaux.

Description des champs à inscrire et règles de validation

Description des champs à inscrire et règles de validation
  • No de calendrier Retraite Québec : Champ numérique limité à 2 chiffres dans lequel vous saisissez l'information et qui est utilisé pour que nous repérions votre calendrier de paie dans notre système informatique.
    • Le numéro de votre calendrier Retraite Québec doit être unique parmi tous les calendriers de l'année de la déclaration annuelle (DA) visée par le calendrier (E068).
  • No de calendrier employeur : Champ alphanumérique facultatif limité à 10 caractères dans lequel vous saisissez l'information et qui est utilisé pour que nous repérions votre calendrier de paie selon votre codification.
    • Il ne peut pas y avoir plus d'un calendrier employeur portant le même numéro (E066). De plus, le numéro de calendrier doit toujours correspondre au même type de calendrier d'une année à l'autre (E091).
  • Nbre de jours cotisables : Le nombre de jours cotisables (du lundi au vendredi) compris entre la première période de paie et la dernière période de paie est indiqué dans ce champ. Les jours cotisables sont les jours ouvrables, auxquels s'ajoutent les jours fériés, et pour lesquels des cotisations peuvent être prélevées.

    Il est à noter que les jours ouvrables sont des jours normalement consacrés au travail; les jours fériés ne sont pas inclus dans les jours ouvrables.

    • Le nombre de jours cotisables doit correspondre au nombre de jours, à l'exclusion des samedis et dimanches, compris entre la date du début de la première période de paie et la date de la fin de la dernière période de paie (E062). Ce nombre doit être supérieur ou égal à 245 et inférieur ou égal à 285 (E009).
Première période de paie :
  • Début 1re pér. de paie : La date du début de la première période de paie visée par les feuillets fiscaux est indiquée dans ce champ.
    • Les mois qui peuvent y être inscrits sont janvier, février, novembre ou décembre, et les dates peuvent aller du 1er au 31, selon le mois (E011).
    • La date du début de la première période de paie doit être antérieure à la date de la fin de la première paie et être antérieure à la date du versement de la première paie (E010).
    • La date du début de la première période de paie doit correspondre à la journée qui suit la date de la fin de la dernière paie de l'année précédente pour le même numéro de calendrier de paie, si ce calendrier existait (E005).
  • Fin 1re pér. de paie : La date de la fin de la première période de paie visée par les feuillets fiscaux est indiquée dans ce champ. En règle générale, le mois correspond au mois indiqué dans la date du début de la première période de paie ou au mois suivant.
    • La date de la fin de la première période de paie doit être postérieure à la date du début de la première paie et antérieure à la date du début de la dernière paie (E014).
    • L'année doit correspondre à l'année de la DA visée par le calendrier ou à l'année précédant celle de la DA en traitement (E012).
  • Versement 1re pér. de paie : La date du versement de la première paie visée par les feuillets fiscaux est indiquée dans ce champ. La date inscrite doit se situer entre le 1er et le 31, selon le mois.
    • L'année doit correspondre à l'année de la DA visée par le calendrier (E015).
Dernière période de paie :
  • Début dern. pér. de paie : La date du début de la dernière période de paie visée par les feuillets fiscaux est indiquée dans ce champ.
    • L'année doit correspondre à l'année de la DA visée par le calendrier ou à celle qui suit cette année (E016).
    • La date du début de la dernière période de paie doit être antérieure à la date de la fin de la dernière paie (E017).
  • Fin dern. pér. de paie : La date de la fin de la dernière période de paie visée par les feuillets fiscaux est indiquée dans ce champ. En règle générale, le mois correspond au mois indiqué dans la date du début de la dernière période de paie ou au mois suivant.
    • Les mois qui peuvent y être inscrits sont janvier, février, novembre ou décembre, et les dates peuvent aller du 1er au 31, selon le mois (E074).
    • L'année doit correspondre à l'année de la DA visée par le calendrier ou à l'année suivante (E018).
  • Versement dern. paie : La date du versement de la dernière paie visée par les feuillets fiscaux est indiquée dans ce champ.
    • La date qui peut y être inscrite doit se situer entre le 1er et le 31 décembre (E022).
    • L'année doit correspondre à l'année de la DA visée par le calendrier (E020).

Exemples de calendrier de paie régulier – Base de rémunération de 260 jours

Il est à noter que les caractères alphanumériques AAA1 représentent l'année de la déclaration annuelle en traitement, et AAA0, celle qui la précède.

Calendrier de paie : année AAA1
Correspond à un versement de paie toutes les 2 semaines et à 26 paies
Versement de paie toutes les 2 semaines et à 26 paies
Calendrier de paie : année AAA1
Correspond à un versement de paie toutes les 2 semaines et à 27 paies
Versement de paie toutes les 2 semaines et à 27 paies
Calendrier de paie : correspond à un versement de paie mensuel (12 paies dans l'année) et dont la couverture de la paie s'étend du 1er janvier au 31 décembre AAA1
Versement de paie mensuel
Calendrier de paie : correspond à un versement de paie bimensuel (24 paies dans l'année) et dont la couverture de la paie s'étend du 1er janvier au 31 décembre AAA1
Versement de paie bimensuel

Pour établir le nombre de jours cotisables, calculez le nombre de jours du lundi au vendredi compris entre la date du début de la première période de paie à la date de la fin de la dernière période de paie.

Service en ligne – Traitement des calendriers de paie réguliers selon la base de rémunération de 260 jours

Pratique
Marche à suivre dans les services en ligne
Saisir, mettre à jour ou consulter les calendriers de paie

Régulier – Base de rémunération de 260 jours

Calendrier de paie personnel enseignant – base de rémunération de 260 jours

Service en ligne – Traitement des calendriers de paie personnel enseignant selon la base de rémunération de 260 jours

Calendrier de paie personnel enseignant – base de rémunération de 200 jours

Service en ligne – Traitement des calendriers de paie personnel enseignant selon la base de rémunération de 200 jours

Liste des messages d’erreur dans les calendriers de paie

Pratique
Numéro de messageDescription
MSUS7115_I001 Utilisez le lien « Détail du calendrier » pour inscrire les informations sur une base journalière.
MSUS7115_I002 La date de début ou de fin du calendrier a été modifiée. Si la grille de détail est présente, elle sera vidée de son contenu, selon la période qui a été touchée; voulez-vous continuer?
MSUS7115_E003 Le détail du calendrier de paie numéro {0} n'est pas conforme.

Solution : Ce message s'applique au calendrier Personnel enseignant – Base de rémunération de 200 jours.

Vous n'avez pas saisi le détail de tous les calendriers de paie. Veuillez le saisir pour chaque calendrier au complet. Au besoin, annulez la saisie du calendrier de paie et utilisez le calendrier approprié à la situation.

MSUS7115_E004 Le nombre de jours cotisables de janvier à juin doit être de plus de 69 jours sans dépasser 130 jours.

Solution : Ce message s'applique au calendrier Personnel enseignant – Base de rémunération de 200 jours.

Vous avez inscrit un nombre de jours cotisables qui ne respecte pas la limite permise dans la période de janvier à juin. Modifiez le nombre de jours cotisables de manière à respecter la limite inscrite dans le message.

MSUS7115_E005 Le champ « Début 1re pér. de paie » doit correspondre au lendemain de la date de fin de la période de paie de l'année civile précédente et le champ « Fin dern. pér. de paie » doit correspondre à la veille de la date de début de la période de paie de l'année civile suivante.

Solution : Ce message s'applique au calendrier Personnel régulier – base de rémunération de 260 jours

La date de début de la première période de paie doit correspondre au lendemain de la date de la fin de la dernière paie du même calendrier pour l'année précédente, si le même calendrier existait.

MSUS7115_E007 Au moins un calendrier de paie doit être présent pour continuer.

Solution : Vous avez appuyé sur le bouton Étape suivante lors de la mise à jour des calendriers, et aucune information concernant un calendrier de paie n'a été inscrite ni modifiée. Inscrivez ou modifiez de l'information concernant au moins un calendrier de paie existant.

MSUS7115_E008 Le premier jour du calendrier scolaire de la période de janvier à juin doit être en janvier ou en février.

Solution : Ce message s'applique au calendrier Personnel enseignant – Base de rémunération de 200 jours.

Il y a une erreur dans la date du premier jour du calendrier scolaire de la période de janvier à juin. Le mois doit correspondre au mois de janvier ou de février.

MSUS7115_E009 Le nombre de jours cotisables doit se situer entre 245 et 285.

Solution : Modifiez le nombre de jours cotisables de manière à respecter la limite inscrite dans le message.

MSUS7115_E010 La date de début de la première période de paie doit être antérieure à la date de fin de la première période de paie.

Solution : Il y a une erreur dans la date de début de la première période de paie. Inscrivez une date de début de manière à ce qu'elle soit antérieure à la date de la fin de la première période de paie.

MSUS7115_E011 Le mois de la date de début de la première paie doit être 11 ou 12 lorsqu'elle est située dans l'année précédant celle de l'année en traitement, sinon le mois doit être 1 ou 2.

Solution : Il y a une erreur quant à l'année dans  la date de début de la première période de paie. Corrigez cette donnée de manière à ce qu'elle corresponde à l'année de la DA visée par le calendrier si le mois est janvier (01) ou février (02), ou à l'année précédant l'année de la DA en traitement si le mois est novembre (11) ou décembre (12).

MSUS7115_E012 L'année de la date de fin de la première période de paie doit correspondre à l'année en traitement ou à l'année précédente.

Solution : Il y a une erreur dans la date de la fin de la première période de paie. Corrigez cette donnée de manière à ce que l'année corresponde à l'année de la DA visée par le calendrier ou à l'année précédente.

MSUS7115_E014 La date de fin de la première période de paie doit être comprise entre la date de début de la première période de paie et la date de début de la dernière période de paie.

Solution : Il y a une erreur dans la date de la fin de la première période de paie. Corrigez cette donnée de manière à ce qu'elle soit postérieure à la date de début de la première période de paie et antérieure à la date de début de la dernière période de paie.

MSUS7115_E015 L'année de la date de versement de la première période de paie doit correspondre à l'année en traitement.

Solution : Modifiez la date inscrite de manière à ce que l'année corresponde à celle de la DA visée par le calendrier.

MSUS7115_E016 L'année de la date de début de la dernière période de paie doit correspondre à l'année en traitement ou à celle qui la suit.

Solution : Modifiez la date de manière à ce que l'année corresponde à celle de la DA visée par le calendrier ou à celle qui la suit.

MSUS7115_E017 La date de début de la dernière période de paie doit être antérieure à la date de fin de la dernière période de paie.

Solution : Il y a une erreur dans la date de début de la dernière période de paie. Corrigez cette date de manière à ce qu'elle soit antérieure à la date de la fin de la dernière période de paie.

MSUS7115_E018 L'année de la date de fin de la dernière période de paie doit correspondre à l'année en traitement ou à celle qui la suit.

Solution : Modifiez la date de manière à ce que l'année corresponde à celle de la DA visée par le calendrier ou à la suivante.

MSUS7115_E020 L'année de la date du versement de la dernière paie doit correspondre à l'année en traitement.

Solution : Modifiez la date du versement. Si le versement est réellement fait dans l'année civile suivante, cette paie ne fait pas partie de l'année de la DA visée par le calendrier. Vous devez apporter des corrections aux dates de la dernière période de paie.

MSUS7115_E022 Le mois de la date de versement de la dernière paie doit être « 12 ».

Solution : Inscrivez le mois de décembre (12) comme mois dans la date du versement de la dernière paie.

MSUS7115_E024 Le mois du début de l'année scolaire doit être juillet, août ou septembre.

Solution : Inscrivez le mois de juillet (07), août (08) ou septembre (09) comme mois dans la date du début de la période de l'année scolaire.

MSUS7115_E025 Le début de l'année scolaire doit se situer entre 0 et 13 jours ouvrables de la fin de l'année scolaire précédente.

Solution : Ce message s'applique au calendrier Personnel enseignant – Base de rémunération de 260 jours.

Il y a une erreur dans la date du début de la première période de paie de l'année scolaire. Corrigez la date du début de manière à ce qu'elle se situe dans la période précisée dans le message.

MSUS7115_E029 Le dernier jour du calendrier scolaire de la période de janvier à juin doit se situer en avril, mai ou juin.

Solution : Ce message s'applique au calendrier Personnel enseignant – Base de rémunération de 200 jours.

Il y a une erreur dans la date du dernier jour du calendrier scolaire de la période allant de janvier à juin. La date du dernier jour du calendrier scolaire doit correspondre au mois d'avril (04), de mai (05) ou de juin (09).

MSUS7115_E030 Toute relâche inscrite dans la période de janvier à juin doit avoir des dates situées dans cette période.

Solution : Ce message s'applique au calendrier Personnel enseignant – Base de rémunération de 200 jours.

Inscrivez des dates de relâche comprises dans la période allant de janvier à juin et entre le premier et le dernier jour du calendrier scolaire de cette période.

MSUS7115_E031 Toute relâche inscrite dans la période de juillet à décembre doit avoir des dates situées dans cette période.

Solution : Ce message s'applique au calendrier Personnel enseignant – Base de rémunération de 200 jours.

Inscrivez des dates de relâche comprises dans la période allant de juillet à décembre et entre le premier et le dernier jour du calendrier scolaire de cette période.

MSUS7115_E034 La seconde relâche de la période de janvier à juin ne peut pas débuter avant la date de fin de la première relâche de cette période.

Solution : Ce message s'applique au calendrier Personnel enseignant – Base de rémunération de 200 jours.

Inscrivez une date de début de la seconde relâche de la période de janvier à juin qui est postérieure à la date de la fin de la première relâche.

MSUS7115_E038 La date du premier jour du calendrier scolaire de la période de juillet à décembre doit se situer en juillet, août ou septembre.

Solution : Ce message s'applique au calendrier Personnel enseignant – Base de rémunération de 200 jours.

Inscrivez une date située en juillet (07), août (08) ou septembre (09) comme date du premier jour du calendrier scolaire.

MSUS7115_E039 Le mois de la date du dernier jour du calendrier scolaire de la période de juillet à décembre doit être décembre.

Solution : Ce message s'applique au calendrier Personnel enseignant – Base de rémunération de 200 jours.

Inscrivez une date située au mois de décembre (12) de l'année de la DA visée par le calendrier.

MSUS7115_E040 Le nombre de jours cotisables de juillet à décembre doit être de plus de 69 jours, mais au maximum de 130 jours.

Solution : Ce message s'applique au calendrier Personnel enseignant – Base de rémunération de 200 jours.

Inscrivez un nombre de jours cotisables situé dans les limites indiquées.

MSUS7115_E042 Pour au moins une relâche de la période de janvier à juin, la date de fin se situe avant la date de début.

Solution : Ce message s'applique au calendrier Personnel enseignant – Base de rémunération de 200 jours.

Inscrivez une date de fin postérieure à la date du début de cette relâche.

MSUS7115_E043 La seconde relâche de la période de juillet à décembre ne peut pas débuter avant la date de fin de la première relâche de cette période.

Solution : Ce message s'applique au calendrier Personnel enseignant – Base de rémunération de 200 jours.

Inscrivez une date du début de la seconde relâche de la période allant de juillet à décembre qui est postérieure à la date de la fin de la première relâche.

MSUS7115_E044 Pour au moins une relâche de la période de juillet à décembre, la date de fin se situe avant la date de début.

Solution : Ce message s'applique au calendrier Personnel enseignant – Base de rémunération de 200 jours.

Inscrivez une date de fin postérieure à la date du début de cette relâche.

MSUS7115_E051 Pour les 2 périodes de l'année scolaire, la date du premier et du dernier jour du calendrier doit être située dans l'année en traitement.

Solution : Ce message s'applique au calendrier Personnel enseignant – Base de rémunération de 200 jours.

Il y a une erreur quant à l'année dans la date du premier et/ou du dernier jour du calendrier scolaire. Corrigez l'année de manière à ce qu'elle corresponde à l'année de l'année de la DA visée par le calendrier.

MSUS7115_E054 L'année inscrite n'est pas valide pour la saisie des calendriers.

Solution : Vous avez inscrit une année qui n'est pas valide en ce qui concerne la saisie des données relatives aux calendriers de paie. Choisissez une année valide.

MSUS7115_E058 Au moins une journée de semaine comprise dans une période de relâche ou dans la période d'été n'a pas été inscrite en congé.

Solution : Ce message s'applique au calendrier Personnel enseignant – Base de rémunération de 200 jours.

Vous avez probablement supprimé la sélection des congés dans le détail du calendrier de paie. Toutes les journées de relâche ou de période estivale doivent être considérées comme un congé. Cochez les cases nécessaires,  qui correspondent aux congés.

MSUS7115_E059 Le format de l'année inscrite est invalide.

Solution : Inscrivez une année dans un format valide (AAAA).

MSUS7115_E060 Pour au moins une relâche de la période de janvier à juin, il manque la date de début ou de fin.

Solution : Ce message s'applique au calendrier Personnel enseignant – Base de rémunération de 200 jours.

Vous n'avez pas inscrit de date de début pour une période de relâche (1re ou 2e), alors qu'une date de fin est inscrite ou vous n'avez pas inscrit de date de fin pour une période de relâche, alors qu'une date de début est inscrite. Corrigez la période ou les périodes de relâche erronées.

MSUS7115_E061 Pour la période de janvier à juin, des informations ont été saisies, mais d'autres données obligatoires ont été omises.

Solution : Ce message s'applique au calendrier Personnel enseignant – Base de rémunération de 200 jours.

Vous avez inscrit des renseignements dans la période allant de janvier à juin, mais il manque certaines données. Saisissez les données manquantes de cette période et, au besoin, les dates de début et de fin des 2 périodes de relâche, s'il y a lieu

MSUS7115_E062 Le total des jours cotisables inscrit ne correspond pas au nombre de jours compris de la date de début de la première paie à la date de fin de la dernière paie en excluant les samedis et les dimanches.

Solution : Il y a une erreur dans le nombre de jours cotisables. Corrigez-le de manière à ce qu'il soit égal au nombre de jours de la semaine compris entre la date de début de la première période de paie et la date de la fin de la dernière période de paie ou corrigez le calendrier de paie.

MSUS7115_E066 Vous avez tenté d'inscrire un numéro de calendrier de paie employeur déjà existant pour cet employeur.

Solution : Vous avez inscrit un numéro de calendrier de l'employeur identique à celui de l'un de vos calendriers de paie pour l'année de la DA visée par le calendrier. Inscrivez un numéro de calendrier de l'employeur unique parmi tous vos calendriers de paie pour l'année de la DA visée par le calendrier.

MSUS7115_E067 Nous n'attendons aucun calendrier de paie de votre part.

Solution : Vous ne pouvez pas créer de calendriers de paie, car nous ne sommes pas en attente de ceux-ci.

MSUS7115_E068 Vous avez inscrit un numéro de calendrier de paie Retraite Québec déjà attribué pour un autre calendrier de paie.

Solution : Vous avez inscrit un numéro de calendrier Retraite Québec identique à celui de l'un de vos calendriers de paie pour l'année de la DA visée par le calendrier. Inscrivez un numéro de calendrier Retraite Québec unique parmi tous vos calendriers de paie pour l'année de la DA.

MSUS7115_E069 Vous devez saisir des informations pour au moins une des deux périodes.

Solution : Ce message s'applique au calendrier Personnel enseignant – Base de rémunération de 200 jours.

Inscrivez les renseignements pour la période allant de janvier à juin ou pour celle allant de juillet à décembre, ou encore annulez l'opération.

MSUS7115_E071 Vous devez indiquer que vous avez reçu un document pour pouvoir transmettre les données.

Solution : Pour pouvoir transmettre les données, la case « Reçu » doit être cochée dans la section des documents entrant.

MSUS7115_E072 Vous n'êtes pas autorisé à saisir des calendriers car le processus d'assujettissement de votre organisme n'est pas complété.

Solution : Attendez que le processus d'assujettissement de votre organisme soit terminé.

MSUS7115_E074 Le mois de la date de fin de la dernière paie doit être 11 ou 12 lorsqu'elle est située dans l'année de la déclaration annuelle, sinon le mois doit être 1 ou 2.

Solution : Modifiez la date de la fin de la dernière paie pour qu'elle corresponde à novembre (11) ou décembre (12) de l'année précédente, sinon inscrivez janvier (01) ou février (02).

MSUS7115_E075 Pour la période de juillet à décembre, des informations ont été saisies, mais d'autres données obligatoires ont été omises.

Solution : Ce message s'applique au calendrier Personnel enseignant – Base de rémunération de 200 jours.

Vous avez inscrit des renseignements dans la période allant de juillet à décembre, mais il manque certaines données. Saisissez les données manquantes relatives à cette période et, au besoin, les dates de début et de fin des 2 périodes de relâche, s'il y a lieu.

MSUS7115_E076 Pour au moins une relâche de la période de juillet à décembre, il manque la date de début ou de fin.

Solution : Ce message s'applique au calendrier Personnel enseignant – Base de rémunération de 200 jours.

Vous n'avez pas inscrit de date de début pour une période de relâche (1re ou 2e), alors qu'une date de fin est inscrite ou vous n'avez pas inscrit de date de fin pour une période de relâche, alors qu'une date de début est inscrite. Corrigez la période ou les périodes de relâche erronées.

MSUS7115_E079 Le solde des jours cotisables doit être égal au dernier jour du calendrier scolaire de la période de janvier à juin.

Solution : Ce message s'applique au calendrier Personnel enseignant – Base de rémunération de 200 jours.

Le solde de jours cotisables du détail du calendrier ne se termine pas le dernier jour du calendrier scolaire de la période allant de janvier à juin.

Vérifiez si les congés et les jours fériés ont tous été cochés pour le type de congé approprié ou corrigez les dates du calendrier pour la période indiquée.

MSUS7115_E081 Le nombre de paies de l'année scolaire doit être identique pour les 2 périodes de la même année scolaire (donc sur 2 années civiles).

Solution : Le nombre de paies de l'année scolaire de la période allant du début de l'année scolaire à décembre du même calendrier, pour l'année précédente, est différent pour la période allant de janvier à la fin de l'année scolaire de cette année.

Inscrivez le même nombre de paies de l'année scolaire pour la période allant de janvier à la fin de l'année scolaire de l'année de la DA visée par le calendrier que celui pour la période allant du début de l'année scolaire à décembre de l'année précédente, ou encore corrigez les données du même calendrier de l'année précédente, si possible.

Si le système ne vous permet pas de corriger le nombre de paies de l'année scolaire d'un calendrier, veuillez communiquer avec Retraite Québec.

MSUS7115_E082 La somme des nombres de paies des 2 périodes de la même année scolaire (donc sur 2 années civiles) doit être égale au nombre de paies de l'année scolaire.

Solution : Ce message s'applique au calendrier Personnel enseignant – Base de rémunération de 260 jours.

Le nombre de paies entre (1) et (2) de la période allant de janvier à la fin de l'année scolaire de l'année de la DA visée par le calendrier additionné au nombre de paies entre (3) et (4) du même calendrier de l'année précédente n'est pas égal au nombre de paies dans l'année scolaire de l'année de la DA visée par le calendrier.

Corrigez le nombre de paies entre (1) et (2) erroné pour la période ou corrigez les données de paie entre (3) et (4) du même calendrier de l'année précédente, si possible.

Si le système ne vous permet pas de corriger le nombre de paies de l'année scolaire d'un calendrier, veuillez communiquer avec Retraite Québec.

MSUS7115_E084 La différence entre le solde de jours cotisables de la première et la dernière journée du calendrier scolaire de la période janvier à juin {0} ne correspond pas au nombre de jours cotisables du calendrier.

Solution : Ce message s'applique au calendrier Personnel enseignant – Base de rémunération de 200 jours.

Le solde de jours cotisables au premier jour du calendrier scolaire moins le solde de jours cotisables au dernier jour du calendrier scolaire plus 1, pour la période allant de janvier à juin, n'est pas égal au nombre de jours cotisables de la période correspondante.

Modifiez les dates ou encore le nombre de jours cotisables correspondant à la période allant de janvier à juin.

MSUS7115_E085 La différence entre le solde de jours cotisables de la première et de la dernière journée du calendrier scolaire de la période juillet à décembre {0} ne correspond pas au nombre de jours cotisables du calendrier.

Solution : Ce message s'applique au calendrier Personnel enseignant – Base de rémunération de 200 jours.

Le solde de jours cotisables au premier jour du calendrier scolaire moins le solde de jours cotisables au dernier jour du calendrier scolaire plus 1, pour la période allant de juillet à décembre, n'est pas égal au nombre de jours cotisables de la période correspondante.

Modifiez les dates ou encore le nombre de jours cotisables correspondant à la période allant de juillet à décembre.

MSUS7115_C086 Une période de relâche a été modifiée, vous devez procéder manuellement aux ajustements requis sur les jours de congé touchés dans la grille de détail.

Solution : Ce message s'applique au calendrier Personnel enseignant – Base de rémunération de 200 jours.

Des changements ont été apportés à une période de relâche dans votre calendrier. Vous devez modifier le détail du calendrier en fonction des changements qui ont été effectués.

MSUS7115_E087 Le nombre de jours cotisables inscrit ne correspond pas au nombre de jours cotisables compris de la date de début de la première période de paie à la date de fin de l'année scolaire.

Solution : Modifiez le nombre de jours cotisables inscrit ou les dates du calendrier.

MSUS7115_I089 L'accès aux calendriers de paie est impossible pour l'instant car une mise à jour de ces derniers est en cours. Numéro de demande : {0}.

Solution : Veuillez revenir un peu plus tard. Si l'accès vous est toujours interdit après une certaine période d'attente, communiquez avec Retraite Québec.

MSUS7115_E091 Ce numéro de calendrier est déjà utilisé pour le type de calendrier {0}. Ce dernier ne peut pas être modifié.

Solution : Veuillez sélectionner le même type de calendrier que celui de l'année précédente afin d'assurer la cohérence de celui-ci ou attribuez un autre numéro au calendrier erroné.

MSUS7115_E094 Le nombre de paies {XX} ne respecte pas la limite {maximale OU minimale} qui a été calculée, soit {XX} paies pour cette période.

Solution : Veuillez inscrire un nombre de paies compris dans la limite calculée.

MSUS7115_E095 Le champ « Nbre de paies année scolaire » est inégal par rapport au total du nombre de paies des 2 périodes de l'année scolaire portant sur 2 années civiles.

Solution : Ce message s'applique au calendrier Personnel enseignant – Base de rémunération de 200 jours.

Assurez-vous que le total du nombre de paies corresponde au nombre inscrit dans le champ « Nbre de paies année scolaire ».

MSUS7115_I096 La section « Période de janvier à la fin de l'année scolaire » de l'année scolaire {AAAA année en traitement - AAAA année en traitement+1} sera mise à jour automatiquement par le système.
MSUS7115_C097 La date de début de l'année scolaire indiquée semble hors des normes habituelles. Cette date ne doit pas correspondre à la date de début du calendrier de paie. Voulez-vous continuer?

Solution : Inscrivez une date qui correspond à un jour de semaine (du lundi au vendredi). Assurez-vous d'inscrire la date de début réelle de disponibilité des enseignants. Ce n'est pas nécessairement la première journée de classe ni la première journée rémunérée.

MSUS7115_E098 La date de début de l'année scolaire doit correspondre à un jour ouvrable, soit du lundi au vendredi.

Solution : Ce message s'applique au calendrier Personnel enseignant – Base de rémunération de 260 jours.

Assurez-vous que la date de début de l'année scolaire soit un jour de semaine (du lundi au vendredi).

MSUS7115_E099 Le nombre de paies de l'année scolaire {nombre entré par l'utilisateur} ne respecte pas les limites permises, soit de {0} à {00} paies.

Solution : Ce message s'applique au calendrier Personnel enseignant – Base de rémunération de 260 jours.

Assurez-vous que le nombre de paies dans l'année scolaire de l'année de la DA visée par le calendrier soit compris dans les limites permises telles que précisées dans le message.

MSUS7115_E100 Le champ « Début année scolaire » doit correspondre à l'année en traitement.

Solution : Ce message s'applique au calendrier Personnel enseignant – Base de rémunération de 260 jours.

Inscrivez une date de début d'année scolaire pour l'année de la DA visée par le calendrier.

MSUS7115_E105 Pour la période « X », le « Y » jour du calendrier doit être un jour de semaine.

Solution : Ce message s'applique au calendrier Personnel enseignant – Base de rémunération de 200 jours.

Inscrivez une date qui correspond à un jour de semaine (du lundi au vendredi).

MSUS7115_E106 Une relâche doit débuter et se terminer un jour de semaine.

Solution : Ce message s'applique au calendrier Personnel enseignant – Base de rémunération de 200 jours.

Inscrivez une date qui correspond à un jour de semaine (du lundi au vendredi).

MSUS7115_I470 Nous vous recommandons de remplir les champs de la section qui concernent la fin de l'année scolaire de ce calendrier, c'est-à-dire la période de janvier à juin {AAAA année en traitement +1}.