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Formations pour les employeurs assujettis aux régimes de retraite du secteur public

 

Une collaboration qui profite à tous!

La connaissance approfondie des rôles et responsabilités respectifs des employeurs et de Retraite Québec est la base d'un partenariat d'affaires solide et d'une saine gestion des régimes de retraite, pour le bénéfice des participants et des prestataires.

Au cours des prochains mois, nous diffuserons des capsules d'information et nous ajouterons un chapitre qui traite des rôles et des responsabilités dans le Guide de l'employeur – Régimes de retraite du secteur public.

NOUVELLE CAPSULE
Rôles et responsabilités (7 de 7)
Finances

Les employeurs
  • Déduire les cotisations du salaire des employés et effectuer les retenues salariales requises lors de l'acquittement d'un rachat.
  • Déclarer les remises de cotisations.
  • Remettre, au plus tard le 15 de chaque mois, les cotisations salariales et les retenues salariales du mois précédent.
  • Rembourser les cotisations perçues en trop ou réclamer les cotisations manquantes à la suite de la réception d'une facture de Retraite Québec.
Retraite Québec
  • Produire les factures, notamment la facture de la déclaration annuelle.
  • Transmettre la liste des personnes ayant des cotisations perçues en trop ou des cotisations manquantes.
  • Transmettre chaque mois le relevé de compte.
  • Transmettre l'avis de retenue sur le salaire lorsque l'employé ou employée choisit cette modalité de paiement pour acquitter le coût d'un rachat.

 Pour en savoir plus, veuillez consulter le Guide de l'employeur

À noter

 

Vous pouvez maintenant vous inscrire aux séances de formation qui seront offertes  du 15 septembre au 29 octobre 2020.

Exceptionnellement, toutes les séances de formation seront diffusées en ligne pendant cette période.

Nos formations sont offertes gratuitement.

Formations concernant le RREGOP et le RRPE

Lieux et dates

Pour tous (en salle)
Pour tous (en ligne)
En ligne15 septembre 2020, de 8 h 45 à 16 h 15 S'inscrire Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.
En ligne22 septembre 2020, de 8 h 45 à 16 h 15 S'inscrire Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.
En ligne6 octobre 2020, de 8 h 45 à 16 h 15 S'inscrire Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.
En ligne20 octobre 2020, de 8 h 45 à 16 h 15 S'inscrire Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.

Clientèle

Cette formation est destinée aux employeurs des réseaux de l'éducation et de la santé et des services sociaux ainsi qu'aux employeurs de la fonction publique qui sont assujettis aux régimes de retraite du secteur public.

Elle s'adresse tant aux personnes responsables de la paie qu'à celles qui sont affectées aux ressources humaines. Elle permet aux nouveaux employés de s'initier à l'administration des régimes de retraite du secteur public et aux personnes plus expérimentées de mettre à jour leurs connaissances.

Contenu

  • Responsabilités de l'employeur dans l'administration des régimes de retraite du secteur public (RRSP)
  • Adhésion d'un employé ou une employée au RREGOP et au RRPE
  • Accumulation des droits de l'employé ou employée durant sa période de participation au RREGOP ou au RRPE (incluant le service crédité pour le calcul de la rente de base et pour l'admissibilité à une prestation)
  • Relevé de participation
  • État de participation
  • Critères d'admissibilité à une rente de retraite immédiate
  • Départ avant l'admissibilité à une rente de retraite immédiate
  • Retour au travail d'une personne retraitée
  • Présentation des liens utiles sur le site Web de Retraite Québec, ainsi que des références documentaires destinées aux employeurs

Lieux et dates

Pour tous (en ligne)
En ligne6 octobre 2020, de 8 h 45 à 12 h S'inscrire Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.

Clientèle

Cette formation d'introduction est destinée aux employeurs des réseaux de l'éducation et de la santé et des services sociaux ainsi qu'aux employeurs de la fonction publique qui sont assujettis aux régimes de retraite du secteur public.

Elle s'adresse aux nouvelles personnes responsables des états de compte et des factures, et à celles qui sont responsables du suivi des demandes de modification des données de participation (formulaire numéro RSP-291).

Contenu

  • Processus pour :
    • Déclarer une retenue salariale
    • Déclarer une remise de cotisation
    • Effectuer un paiement
  • Formulaires :
    • Avis de retenues aux employeurs (formulaire 416)
    • Déductions multiples – Annulation de documents d'entrée (formulaire H660)
    • Retenues à la source et remise des cotisations aux régimes de retraite du secteur public (formulaire 019)
  • Description du relevé de compte
  • Description des factures relatives à une modification des données de participation (formulaire RSP-291) et à la déclaration annuelle
  • Personnes-ressources

Lieux et dates

Pour tous (en ligne)
En ligne24 septembre 2020, de 8 h 45 à 16 h 15 S'inscrire Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.
En ligne30 septembre 2020, de 8 h 45 à 16 h 15 S'inscrire Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.
En ligne22 octobre 2020, de 8 h 45 à 16 h 15 S'inscrire Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.

Clientèle

Cette formation est destinée aux employeurs des réseaux de l'éducation ainsi que de la santé et des services sociaux, de même qu'aux employeurs de la fonction publique qui sont assujettis aux régimes de retraite du secteur public.

Elle s'adresse tant aux personnes responsables du dossier de la déclaration annuelle (DA) qu'à celles qui sont responsables des régimes de retraite du secteur public au sein des directions des ressources humaines.

Préalables

  • Formation Administration des régimes de retraite du secteur public
  • Capsule de formation Introduction aux types d'absence (Autoformation en ligne)

Contenu

  • Rôles et responsabilités de l'employeur
  • Révision sommaire des codes d'absence
  • Congé sabbatique à traitement différé (CSTD)
  • Annulation d'une entente de CSTD
  • Fin prématurée d'une entente de CSTD
  • Suspension et prolongation d'une entente de CSTD
  • Départ progressif
  • Annulation ou fin prématurée d'une entente de départ progressif
  • Absence en invalidité simultanée à une autre absence
  • Exonération des cotisations lors d'une période d'invalidité
  • Jours d'absence planifiés et modifiés par un événement planifié ou imprévu

Lieux et dates

Cette formation sera de nouveau offerte dès novembre 2020.

Clientèle

Cette formation est destinée aux employeurs des réseaux de l'éducation et de la santé et des services sociaux ainsi qu'aux employeurs de la fonction publique qui sont assujettis aux régimes de retraite du secteur public.

Cette formation de niveau débutant vise à soutenir les employeurs qui sont responsables de produire la déclaration annuelle (DA).

Préalables

  • Formation Administration des régimes de retraite du secteur public
  • Formation Données de participation
  • Capsule Introduction aux types d'absence (Autoformation en ligne)

Contenu

Lors de cette formation d'une journée complète, tous les apprenants ont accès à un ordinateur afin d'effectuer plusieurs exercices pratiques relativement aux notions apprises.

  • Rôles et responsabilités de l'employeur
  • Prestation électronique de services (PES)
  • Processus de la déclaration annuelle (DA)
  • Première transmission des données relatives à la DA
    • Mode de traitement automatisé
    • Mode de traitement interactif
  • Calendriers de paie
  • Processus de correction des validations (répartition, filtres de priorité, liste de dossiers)
  • Traitement des messages de validation (erreurs et avertissements)
  • Liste des prestataires - Déclaration annuelle à valider
  • Liste des participants non déclarés
  • Forum d'échanges

Lieux et dates

Éducation (en ligne)
En ligne28 octobre 2020, de 13 h 15 à 16 h 30 S'inscrire Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.
Santé et services sociaux et fonction publique (en ligne)
En ligne29 octobre 2020, de 13 h 15 à 16 h 30 S'inscrire Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.

Clientèle

Cette formation est destinée aux employeurs des réseaux de l'éducation et de la santé et des services sociaux ainsi qu'aux employeurs de la fonction publique qui sont assujettis aux régimes de retraite du secteur public.

Cette formation de niveau débutant vise à soutenir les employeurs qui sont responsables de produire la déclaration annuelle (DA).

Préalable

  • Formation Administration des régimes de retraite du secteur public
  • Formation Données de participation
  • Capsule Introduction aux types d'absences (autoformation en ligne)

Contenu

Le contenu de la formation Déclaration annuelle 2020 en ligne est le même que celui de la formation équivalente en salle, mais il est vu de façon plus rapide, car il est diffusé sur une demi-journée seulement. De plus, la formation en ligne ne comporte aucun exercice, seulement des démonstrations.

  • Rôles et responsabilités de l'employeur
  • Prestation électronique de services (PES)
  • Processus de la déclaration annuelle (DA)
  • Première transmission des données relatives à la DA
    • Mode de traitement automatisé
    • Mode de traitement interactif
  • Calendriers de paie
  • Processus de correction des validations (répartition, filtres de priorité, liste de dossiers)
  • Traitement des messages de validation (erreurs et avertissements)
  • Liste des prestataires - Déclaration annuelle à valider
  • Liste des participants non déclarés
  • Forum d'échanges

Lieux et dates

Pour tous (en salle)
Pour tous (en ligne)
En ligne16 septembre 2020, de 8 h 45 à 16 h 15 S'inscrire Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.
En ligne23 septembre 2020, de 8 h 45 à 16 h 15 S'inscrire Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.
En ligne7 octobre 2020, de 8 h 45 à 16 h 15 S'inscrire Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.
En ligne21 octobre 2020, de 8 h 45 à 16 h 15 S'inscrire Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.

Clientèle

Cette formation est destinée aux employeurs des réseaux de l'éducation et de la santé et des services sociaux ainsi qu'aux employeurs de la fonction publique qui sont assujettis aux régimes de retraite du secteur public.

Elle s'adresse tant aux personnes responsables du dossier de la déclaration annuelle (DA) qu'à celles qui doivent utiliser les données de participation pour remplir les formulaires de Retraite Québec concernant les régimes de retraite du secteur public.

Préalable

Formation « Administration des régimes de retraite du secteur public ».

Contenu

  • But de la collecte des données de participation
  • Données de participation (champs de la déclaration annuelle)
  • Calcul de la cotisation pour les employés en base de rémunération 260 jours
  • Références destinées aux employeurs

Lieux et dates

Cette formation sera de nouveau offerte dès novembre 2020.

Clientèle

Cette formation est destinée aux employeurs des réseaux de l'éducation et de la santé et des services sociaux ainsi qu'aux employeurs de la fonction publique qui sont assujettis aux régimes de retraite du secteur public.

Elle s'adresse principalement aux personnes qui doivent calculer le facteur d'équivalence.

Contenu

  • Calcul du facteur d'équivalence (FE) à l'aide des tables et des formules
  • Distinction entre le facteur d'équivalence et le facteur d'équivalence pour services passés

Lieux et dates

Éducation
En ligne17 septembre 2020, de 8 h 45 à 16 h 15 S'inscrire Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.
En ligne8 octobre 2020, de 8 h 45 à 16 h 15 S'inscrire Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.
En ligne22 octobre 2020, de 8 h 45 à 16 h 15 S'inscrire Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.

Clientèle

Cette formation est destinée au personnel des commissions scolaires et des écoles privées agréées aux fins de subventions (primaire et secondaire) assujetties aux régimes de retraite du secteur public.

Elle s'adresse tant aux nouvelles personnes responsables du dossier de la déclaration annuelle (DA) qu'à celles qui doivent utiliser les données de participation pour remplir les formulaires de Retraite Québec concernant les régimes de retraite du secteur public pour les employés en base de rémunération 200 jours.

Préalables

  • Formation Administration des régimes de retraite du secteur public
  • Formation Données de participation

Contenu

  • Effets de la Loi sur l'instruction publique sur la participation au régime de retraite
  • Particularités du calendrier scolaire
  • Calcul du pourcentage à inscrire dans les données de participation, l'« ajustement 10 mois » et la cotisation

Lieux et dates

Pour tous (en salle)
Pour tous (en ligne)
En ligne22 septembre 2020, de 8 h 45 à 16 h 15 S'inscrire Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.
En ligne30 septembre 2020, de 8 h 45 à 16 h 15 S'inscrire Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.
En ligne20 octobre 2020, de 8 h 45 à 16 h 15 S'inscrire Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.

Clientèle

Cette formation est destinée aux employeurs des réseaux de l'éducation et de la santé et des services sociaux ainsi qu'aux employeurs de la fonction publique qui sont assujettis aux régimes de retraite du secteur public.

Elle s'adresse aux personnes responsables de traiter les demandes de prestation de retraite ou encore les demandes de prestations liées à l'invalidité ou au décès d'un employé ou d'une employée. Elle s'adresse également à toute personne qui souhaite approfondir ses connaissances dans ce domaine.

Préalable

  • Formation Administration des régimes de retraite du secteur public

Contenu

  • Prestations payables lors d'une fin d'emploi et de la retraite
    • Déterminer les droits acquis en vertu du régime de retraite
    • Critères d'admissibilité à une rente immédiate (RREGOP et RRPE)
    • Calcul de la rente de base
    • Réduction de la rente de retraite due à l'anticipation
    • Outil Estimation de la rente
  • Prestations payables lors d'un décès
    • Principaux éléments à considérer relativement à une prestation de survivant
    • Formulaires à remplir au décès d'un employé ou d'une employée
  • Prestation d'invalidité
    • Critères d'admissibilité (RREGOP et RRPE)
    • Formulaires à remplir pour obtenir une prestation d'invalidité
  • Prestation de maladie en phase terminale
    • Critères d'admissibilité (RREGOP et RRPE)
    • Formulaires à remplir pour obtenir une prestation de maladie en phase terminale
  • Présentation du processus de gestion des demandes de prestations au moyen de la plateforme de prestation électronique de services

Lieux et dates

Pour tous (en salle)
Pour tous (en ligne)
En ligne23 septembre 2020, de 8 h 45 à 16 h 15 S'inscrire Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.
En ligne 1er octobre 2020, de 8 h 45 à 16 h 15 S'inscrire Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.
En ligne21 octobre 2020, de 8 h 45 à 16 h 15 S'inscrire Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.

Clientèle

Cette formation est destinée aux employeurs des réseaux de l'éducation et de la santé et des services sociaux ainsi qu'aux employeurs de la fonction publique qui sont assujettis aux régimes de retraite du secteur public.

Elle s'adresse tant aux personnes responsables de remplir les formulaires de demande de rachat de service qu'à celles qui souhaitent approfondir leur connaissance dans ce domaine.

Préalable

  • Formation Administration des régimes de retraite du secteur public

Contenu

  • Types de rachat
  • Formulaires Demande de rachat de service (727) et Attestation de période de rachat (728)
  • Banque de 90 jours
  • Effet des emplois multiples
  • Répercussion des périodes d'absence consécutives sur la tarification

Formation concernant le RREM

Lieux et dates

Cette formation sera de nouveau offerte dès novembre 2020.

Clientèle

Cette formation est destinée aux organismes municipaux et supramunicipaux qui sont assujettis au Régime de retraite des élus municipaux.

Elle s'adresse principalement aux débutants et aux personnes qui souhaitent acquérir les connaissances de base pour produire leur déclaration annuelle (DA).

Contenu

  • Site Web et outils
  • Déclaration annuelle de l'employeur
  • Dispositions et particularités du RREM en lien avec la DA
  • Rappel sur la facture de la quote-part

Renseignements concernant toutes les formations

Puisque le nombre de participants est limité,nous vous recommandons de vous inscrire le plus tôt possible. À la suite de votre demande d'inscription, vous recevrez un courriel de confirmation.

Prenez note qu'une séance de formation pourrait être annulée jusqu'à 2 semaines avant la date prévue si le nombre de participants est insuffisant.

Si la séance est annulée, nous vous en informerons par courriel.

Lorsque le groupe de la formation choisie est complet, une boîte de dialogue vous en informe.

Vous êtes invités à vous inscrire sur la liste d'attente en cliquant sur le bouton Inscrivez-vous sur la liste d'attente.

Nous communiquerons avec vous si une place se libère.

Nous évaluerons la possibilité d'offrir une autre séance de formation si le nombre d'inscriptions sur la liste d'attente est suffisant.

Vous pouvez en tout temps consulter l'information à jour sur les formations choisies ou modifier vos renseignements personnels dans votre compte Eventbrite Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre., en sélectionnant « Billets » dans le menu déroulant, puis en cliquant sur le nom de la formation concernée.

Si vous avez besoin d'assistance, écrivez-nous à l'adresse suivante : formation_employeur@retraitequebec.gouv.qc.ca

Par respect pour la personne qui offre la formation et les personnes inscrites sur la liste d'attente, nous vous demandons d'annuler votre inscription au moins 10 jours avant la date prévue de la séance. Pour ce faire, il suffit de :

  1. vous connecter à votre compte Eventbrite Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre., de sélectionner « Billets » dans le menu déroulant, puis cliquer sur le nom de la formation à laquelle vous voulez vous désinscrire.
  2. sélectionner Annuler la commande.

Vous recevrez ensuite un courriel confirmant l'annulation.

Si vous avez besoin d'assistance, écrivez-nous à l'adresse suivante :

formation_employeur@retraitequebec.gouv.qc.ca

Formations en ligne

Quelques jours avant la formation, vous recevrez un courriel d'invitation provenant de retraitequebec@sviesolutions.com. Si vous n'avez pas reçu ce courriel, veuillez communiquer avec nous.

  • À partir du courriel d'invitation, testez votre connexion Internet. Pour ce faire, cliquez sur le bouton Accéder, puis sur Assistant de configuration et suivez les directives. Au besoin, faites les mises à jour recommandées.

  • une calculatrice
  • un poste de travail et :
    • un casque d'écoute avec un micro, relié à votre ordinateur (suggéré pour pouvoir communiquer verbalement avec le formateur et éviter les retours de son) OU
    • des écouteurs OU
    • des haut-parleurs.

Notez que si vous n'avez pas de casque d'écoute avec un micro, vous pourrez communiquer avec la personne responsable de la formation par clavardage.

Pour obtenir plus de détails, vous pouvez consulter :

Afin de faciliter le déroulement de la formation, veuillez s'il vous plaît y accéder 30 minutes avant le début de celle-ci.

Pour ce faire :

  1. À partir du courriel d'invitation, cliquez sur le bouton Accéder.
  2. Inscrivez votre prénom et votre nom, puis cliquez sur Accéder.
  3. Cliquez sur « Version flash ».
  4. Cliquez sur « Haut-parleurs » ou « Écouteurs » selon l'équipement que vous avez.
  5. Cliquez sur « Fichiers à télécharger »
  6. Imprimez les documents.

Notez qu'une seule connexion est permise par adresse courriel. Pour participer à la formation, chaque personne doit s'être préalablement inscrite sur Eventbrite, via le site Web de Retraite Québec.

Pour tout problème technique (son, message d'erreur etc.), veuillez communiquer avec l'équipe de SVI eSolutions en cliquant sur Assistance technique (accessible par le courriel d'invitation).

Formations en salle

Les documents relatifs à votre formation vous seront transmis par courriel quelques jours avant celle-ci. Assurez-vous d'avoir avec vous une copie de ces documents ainsi qu'une calculatrice.

Nous joindre

Région de Québec : 418 643-4640, poste 2340

Ailleurs au Québec : 1 866 627-2505, poste 2340

formation_employeur@retraitequebec.gouv.qc.ca

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