Déclaration annuelle et données de participation
Outils et références
- Guide de l'employeur
- Chapitre Introduction, section Renseignements généraux sur la déclaration annuelle
- Chapitre Participation – Calendrier de paie, section Service en ligne – Traitement des calendriers de paie réguliers selon la base de rémunération de 260 jours (encadré « Marche à suivre dans les services en ligne »)
- Chapitre Participation – Déclaration des données financières, section Service en ligne – Déclaration annuelle (encadré « Marche à suivre dans les services en ligne »)
- Chapitre Participation – Modification des données de participation (291), section Service en ligne – Traitement des demandes de modification des données de participation (encadré « Marche à suivre dans les services en ligne »)
- Chapitre Participation - Centre traiteur
- Production de la déclaration annuelle : aide-mémoire pour les représentants RRSP
- Production de la déclaration annuelle : aide-mémoire pour les gestionnaires
- Votre relevé de participation à un régime de retraite du secteur public (à l'intention des personnes participantes)
Formation
Privilégiez le parcours de formation Déclaration annuelle, en particulier les classes virtuelles suivantes :
- Données de participation
- Introduction à la base de rémunération 200
- Déclaration annuelle
- Validation de données de participation sur plusieurs années
Autoformation
- Rôles et responsabilités de l'employeur - service en ligne, module 2 : Déclaration annuelle et gestion des données de participation
- Introduction aux types d'absence
- Saisir un calendrier de paie
- Saisir une modification des données de participation (formulaire RSP‑291)
Communiquer avec Retraite Québec
Par le forum sécurisé
L'utilisateur doit détenir l'accès à l'un des services suivants dans le SEL :
- Traitement des calendriers de paie
- Transfert et approbation de fichiers de la déclaration annuelle
- Traitement et soumission de la déclaration annuelle
- Traitement des demandes de modification des données de participation (291)
| Sujet | Sous-sujet |
|---|---|
Déclaration annuelle (Utilisez aussi ce sujet pour une question concernant le calendrier paie.) | s.o. |
| Modification des données de participation | s.o. |
| Validation des données sur plusieurs années | s.o. |
L'utilisateur doit détenir l'accès au service Fournisseurs de services informatiques dans le SEL.
| Sujet | Sous-sujet |
|---|---|
| Fournisseur de services informatiques – Questions relatives à la déclaration annuelle | s.o. |
Par téléphone
Votre agente ou agent dédié est votre personne‑ressource.
Ses coordonnées sont aussi disponibles dans les services en ligne suivants :
- Modifier les données de participation - Étape 5
- Consulter une demande de validation de données sur plusieurs années - Étape 1