Exemples du calcul du facteur d’équivalence (FE)

Le salaire admissible annuel se situe entre 3 333 $ et 187 834 $.

Hypothèse
  • Salaire admissible : 12 658 $
  • Service crédité : 0,8384 année (du 1er mars au 31 décembre : 306 jours ÷ 365 jours)
Calcul du facteur d'équivalence à l'aide de la table des facteurs d'équivalence

  1. Calculez d'abord le salaire admissible sur une base annuelle d'une personne participant au régime et occupant un emploi à temps plein.

    Salaire admissible
    Service crédité
    12 658 $=15 097,81 $
    0,8384 année

  2. Trouvez le facteur d'équivalence dans la table en utilisant le salaire admissible déterminé.

    2 119 $ (annexe : FE de 15 090,01 $ à 15 120,00 $)

  3. Calculez le facteur d'équivalence à inscrire sur le feuillet T4 à l'aide de la formule suivante :

    Facteur d'équivalence×Service crédité
    2 119 $×0,8384 année=1 776 $
Calcul du facteur d'équivalence à l'aide de la formule
[(Salaire admissible Voir la Note 1×Service crédité)×18 %]-(600 $×Service crédité)
Service crédité
[[(12 658 $ Voir la Note 1×0,8384 année)×18 %]-(600 $×0,8384 année)
0,8384 année

1 776 $ (facteur d'équivalence à inscrire sur le feuillet T4)

Le salaire admissible annuel est supérieur à 187 834 $.

Hypothèse
  • Salaire admissible : 35 238,19 $
  • Service crédité : 0,1507 année (du 7 novembre au 31 décembre : 55 jours ÷ 365 jours)
Calcul du facteur d'équivalence à l'aide de la table des facteurs d'équivalence

  1. Calculez d'abord le salaire admissible sur une base annuelle d'une personne participant au régime et occupant un emploi à temps plein.

    Salaire admissible
    Service crédité
    35 238,19 $=233 830,06 $
    0,1507 année

  2. Trouvez le facteur d'équivalence dans la table en utilisant le salaire admissible déterminé.

    33 210 $ (annexe : FE de 187 834 $ et plus)

  3. Calculez le facteur d'équivalence à inscrire sur le feuillet T4 à l'aide de la formule suivante :

    Facteur d'équivalence×Service crédité
    33 210 $×0,1507 année=5 005 $
Calcul du facteur d'équivalence à l'aide de la formule
[(Salaire admissible Voir la Note 1×Service crédité)×18 %]-(600 $×Service crédité)
Service crédité
[[(35 238,19 $ Voir la Note 1×0,1507 année)×18 %]-(600 $×0,1507 année)
0,1507 année

Puisque le salaire annualisé (234 452,36 $) dépasse le maximum permis, nous devons utiliser le salaire admissible maximal (187 834 $).

[(187 834 $×0,1507 année)×18 %]-(600 $×0,1507 année)

5 005 $ (facteur d'équivalence à inscrire sur le feuillet T4)

  1. Le salaire annualisé (le salaire admissible divisé par le service crédité) ne doit pas dépasser le salaire admissible maximal de 187 834 $. Revenir à la référence