Archives - Communiqués-retraite 2009

• Volume 33 numéro 1  (Éd., S.S.S., F.P.) (Janvier 2009)
  Introduction des nouveaux formulaires « Déclaration annuelle anticipée transitoire » et « Attestation de l'employeur transitoire »

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• Volume 33 numéro 2  (Éd.) (Janvier 2009)
  « Retour au travail d'un retraité du Régime de retraite des enseignants (RRE) »

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• Volume 33 numéro 3  (Éd., S.S.S., F.P.) (Février 2009)
  « Autres modifications apportées aux régimes de retraite en vertu de la loi sanctionnée en 2007 »

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• Volume 33 numéro 4  (Éd., S.S.S., F.P.) (Mars 2009)
  « Précisions concernant le retour au travail des retraités du Régime de retraite des enseignants (RRE) et du Régime de retraite des fonctionnaires (RRF) »

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• Volume 33 numéro 4 révisé  (Éd., S.S.S., F.P.) (Mars 2009)
  « Précisions concernant le retour au travail des retraités du Régime de retraite des enseignants (RRE) et du Régime de retraite des fonctionnaires (RRF) »

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• Volume 33 numéro 5  (Éd., S.S.S., F.P.) (Mai 2009)
  « Nouvelles informations concernant votre déclaration annuelle 2008 »
  Annexe 1 - Transmission des calendriers de paie 
  Annexe 2 - Production de la déclaration annuelle 2008 

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• Volume 33 numéro 6  (Éd., S.S.S., F.P.) (Octobre 2009)
  « Nouvelles fonctionnalités pour votre déclaration annuelle de 2008 »

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• Volume 33 numéro 7  (Éd., S.S.S., F.P.) (Novembre 2009)
  « Taux et formules à utiliser pour le calcul des cotisations de 2010 »

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• Volume 33 numéro 8  (Éd., S.S.S., F.P.) (Novembre 2009)
  « Modification concernant le remboursement d'un trop-perçu de cotisation »

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• Volume 33 numéro 9  (Éd., S.S.S., F.P.) (Décembre 2009)
  « Rappel concernant le calcul de la rente au Régime de retraite du personnel d'encadrement (RRPE) selon les règles fiscales »

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