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Participation – Modification des données de participation (291)
Service en ligne – Traitement des demandes de modification des données de participation (291)
Étapes à réaliser pour consulter la liste des demandes
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Participation – Centre traiteur
Transmettre une déclaration annuelle via le service en ligne destiné aux employeurs
Service en ligne – Transfert et approbation de fichiers de la déclaration annuelle
Transmettre un fichier XML contenant les données de participation
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Rachat de service
Service en ligne – Données relatives aux demandes de rachat
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Service en ligne – Données relatives aux demandes de prestations et aux déclarations annuelles anticipées
Consulter la liste des demandes
Partage des droits accumulés dans un régime de retraite du secteur public
Acquittement de la valeur des droits
Relevé des droits
Méthodes de calcul des facteurs d’équivalence (FE) 2026
Méthodes de calcul des facteurs d’équivalence (FE) - Version antérieure
Méthodes de calcul des facteurs d’équivalence (FE) 2025
Remise des cotisations et paiements
Introduction
Remise des cotisations
Retenue salariale pour le paiement d’un rachat
Facturation
Relevé de compte
Paiement
Annexe 1 – Dates importantes
Guide d’utilisation pour le service en ligne destiné aux employeurs
Introduction
Boîte à outils
Structure du service en ligne destiné aux employeurs
Description des services
Messagerie sécurisée
Étapes à réaliser pour consulter ses messages électroniques
Étapes à réaliser pour consulter les messages électroniques d’un utilisateur
Forum sécurisé
Étapes à réaliser pour gérer les échanges
Étapes à réaliser pour créer un échange
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Étapes à réaliser pour répondre à une demande d’information
Rôles et responsabilités de la représentante ou du représentant autorisé (RA)
Inscription de l’employeur au service en ligne (RA)
Étapes à réaliser pour s’inscrire au service en ligne
Étapes à réaliser pour réimprimer les documents relatifs à l’inscription
Rôles et responsabilités de la personne responsable des services électroniques (RSE)
Gestion des accès (RSE)
Étapes à réaliser pour créer un dossier
Étapes à réaliser pour modifier le dossier d’identification d’un utilisateur
Étapes à réaliser pour suspendre un dossier
Étapes à réaliser pour réactiver un dossier d’identification
Étapes à réaliser pour révoquer un dossier
Étapes à réaliser pour modifier un mot de passe
Étapes à réaliser pour accorder des droits d’accès à un utilisateur
Étapes à réaliser pour modifier une procuration
Étapes à réaliser pour révoquer une procuration
Étapes à réaliser pour consulter une procuration
Rôles et responsabilités de l’utilisatrice ou de l’utilisateur des services en ligne
Accès au service en ligne destiné aux employeurs et authentification
Étapes à réaliser pour accéder au service en ligne et s’authentifier
Modification du mot de passe
Étapes à réaliser pour modifier ses renseignements personnels
Étapes à réaliser pour modifier son mot de passe
Étapes à réaliser pour consulter le sommaire du dossier employeur
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