Retraite Québec
Nous joindre
Filtrer par réseau
Éducation
Fonction publique
Municipalités
Santé et services sociaux
Fil d'Ariane
Guide de l'employeur
Municipalités
Explorez le guide
Catégories
Pratique
Théorie
Rôles et responsabilités
Adhésion
Remise des cotisations
Déclaration annuelle
Financement du régime de retraite supplémentaire (RRS)
Historique du régime
Introduction
RRMCM
Adhésion au régime
Adhésion de la municipalité
Adhésion d’autres organismes
Conseil d’arrondissement
Municipalité régionale de comté (MRC)
Villages nordiques et administration régionale Kativik (ARK)
Gouvernement régional d’Eeyou Istchee Baie‑James
Adhésion au RREM
Introduction
Personnes participant au régime
Première déclaration annuelle pour une personne participant au régime
Regroupement, annexion ou réorganisation
Participation – Salaire admissible et cotisations
Salaire admissible
Cotisations
Participation – Déclaration des données financières
Introduction
Régime de retraite
Type de déclaration
Corps d’emploi
Date de début
Date de fin
Salaire cotisable
Cotisation salariale
Salaire versé
Montant de rétroactivité
Date du versement
Service en ligne – Déclaration annuelle
Transfert et approbation de fichiers de la déclaration annuelle
Traitement et soumission de la déclaration annuelle
Participation – Messages de validation de la déclaration annuelle
Règles de validation
Liste des messages de validation de la déclaration annuelle
Participation – Modification des données de participation (291)
Introduction
Service en ligne – Traitement des demandes de modification des données de participation (291)
Étapes à réaliser pour consulter la liste des demandes
Ajouter un participant
Consulter les données de participation
Modifier les données de participation – RREM
Liste des messages d’erreur lors d’une demande de modification des données de participation (291)
Participation – Centre traiteur
Service en ligne – Transfert et approbation de fichiers de la déclaration annuelle
Transmettre un fichier XML contenant les données de participation
Approuver les données préliminaires
Transmettre une déclaration annuelle via le service en ligne destiné aux employeurs
Rachat de service
Périodes rachetables
Crédit de rente
Coût du rachat
Proposition de rachat
Répercussions fiscales
Facteur d’équivalence pour services passés
Prestation maximale
Service en ligne – Données relatives aux demandes de rachat
Consulter la liste des demandes
Consulter les données de participation
Saisir les données relatives à une demande de rachat
Départ de la personne qui participe au régime
Introduction
Rente immédiate avec ou sans réduction
Rente différée
Remboursement de cotisations
Calcul de la rente
Paiement de la rente
Incessibilité et insaisissabilité du régime
Indexation de la rente
Révision de la rente
Service en ligne – Données relatives aux demandes de prestations et aux déclarations annuelles anticipées
Consulter la liste des demandes
Consulter les données de participation
Saisir les données administratives relatives à une demande de prestation
Données relatives aux déclarations annuelles anticipées
Partage des droits accumulés dans un régime de retraite du secteur public
Introduction
Valeur des droits
Relevé des droits
Acquittement de la valeur des droits
Réduction des droits
La réélection d’une personne retraitée
Décès
Introduction
Conjointe ou conjoint
Renonciation de la conjointe ou du conjoint à ses droits
Héritière ou héritier
Rente de conjoint survivant
Remboursement à la conjointe ou au conjoint ou aux héritiers
Les recours
Introduction
Le réexamen
Les plaintes
L’arbitrage
Relevé de participation
Méthodes de calcul des facteurs d’équivalence (FE) 2026
Introduction
Exemples du calcul du facteur d’équivalence (FE)
Annexe - Table des facteurs d'équivalence (FE)
Méthodes de calcul des facteurs d’équivalence (FE) - Version antérieure
Méthodes de calcul des facteurs d’équivalence (FE) 2025
Introduction
Annexe - Table des facteurs d'équivalence (FE)
Exemples du calcul du facteur d’équivalence (FE)
Méthodes de calcul des facteurs d’équivalence (FE) 2024
Introduction
Exemples du calcul du facteur d’équivalence (FE)
Annexe - Table des facteurs d'équivalence (FE)
Méthodes de calcul des facteurs d’équivalence (FE) 2023
Introduction
Exemples du calcul du facteur d’équivalence (FE)
Annexe - Table des facteurs d'équivalence (FE)
Remise de cotisations et paiements
Introduction
Remise des cotisations
Retenue salariale pour le paiement d’un rachat
Facturation
Relevé de compte
Paiement
Annexe 1 – Dates importantes
Annexe 2 – Changement de taux de cotisation
Guide d’utilisation pour le service en ligne destiné aux employeurs
Introduction
Boîte à outils
Structure du service en ligne destiné aux employeurs
Description des services
Messagerie sécurisée
Introduction
Étapes à réaliser pour consulter ses messages électroniques
Étapes à réaliser pour consulter les messages électroniques d’un utilisateur
Forum sécurisé
Introduction
Étapes à réaliser pour gérer les échanges
Étapes à réaliser pour créer un échange
Étapes à réaliser pour ajouter un message à un échange
Étapes à réaliser pour répondre à une demande d’information
Rôles et responsabilités de la représentante ou du représentant autorisé (RA)
Inscription de l’employeur au service en ligne (RA)
Introduction
Étapes à réaliser pour s’inscrire au service en ligne
Étapes à réaliser pour réimprimer les documents relatifs à l’inscription
Rôles et responsabilités de la personne responsable des services électroniques (RSE)
Gestion des accès (RSE)
Introduction
Étapes à réaliser pour créer un dossier
Étapes à réaliser pour modifier le dossier d’identification d’un utilisateur
Étapes à réaliser pour suspendre un dossier
Étapes à réaliser pour réactiver un dossier d’identification
Étapes à réaliser pour révoquer un dossier
Étapes à réaliser pour modifier un mot de passe
Étapes à réaliser pour accorder des droits d’accès à un utilisateur
Étapes à réaliser pour modifier une procuration
Étapes à réaliser pour révoquer une procuration
Étapes à réaliser pour consulter une procuration
Rôles et responsabilités de l’utilisatrice ou de l’utilisateur des services en ligne
Accès au service en ligne destiné aux employeurs et authentification
Introduction
Étapes à réaliser pour accéder au service en ligne et s’authentifier
Modification du mot de passe
Étapes à réaliser pour modifier ses renseignements personnels
Étapes à réaliser pour modifier son mot de passe
Étapes à réaliser pour consulter le sommaire du dossier employeur
Spécifications techniques et soutien
Annexe 1 – Documents à transmettre à Retraite Québec
Annexe 2 – Exemples de règlements
Fonction publique
Éducation
Santé et services sociaux
Municipalités
Participation – Modification des données de participation (291)
