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Fil d'Ariane

  1. Guide de l'employeur
  2. Municipalités
  3. Méthodes de calcul des facteurs d’équivalence (FE) 2026
Catégories
    • Adhésion
    • Remise des cotisations
    • Déclaration annuelle
    • Financement du régime de retraite supplémentaire (RRS)
    • Introduction
    • RRMCM
    • Adhésion de la municipalité
    • Adhésion d’autres organismes
    • Conseil d’arrondissement
    • Municipalité régionale de comté (MRC)
    • Villages nordiques et administration régionale Kativik (ARK)
    • Gouvernement régional d’Eeyou Istchee Baie‑James
    • Introduction
    • Personnes participant au régime
    • Première déclaration annuelle pour une personne participant au régime
    • Regroupement, annexion ou réorganisation
    • Salaire admissible
    • Cotisations
    • Introduction
    • Régime de retraite
    • Type de déclaration
    • Corps d’emploi
    • Date de début
    • Date de fin
    • Salaire cotisable
    • Cotisation salariale
    • Salaire versé
    • Montant de rétroactivité
    • Date du versement
      • Transfert et approbation de fichiers de la déclaration annuelle
      • Traitement et soumission de la déclaration annuelle
    • Règles de validation
    • Liste des messages de validation de la déclaration annuelle
    • Introduction
      • Étapes à réaliser pour consulter la liste des demandes
      • Ajouter un participant
      • Consulter les données de participation
      • Modifier les données de participation – RREM
    • Liste des messages d’erreur lors d’une demande de modification des données de participation (291)
      • Transmettre un fichier XML contenant les données de participation
      • Approuver les données préliminaires
    • Transmettre une déclaration annuelle via le service en ligne destiné aux employeurs
    • Périodes rachetables
    • Crédit de rente
    • Coût du rachat
    • Proposition de rachat
    • Répercussions fiscales
    • Facteur d’équivalence pour services passés
    • Prestation maximale
      • Consulter la liste des demandes
      • Consulter les données de participation
      • Saisir les données relatives à une demande de rachat
    • Introduction
    • Rente immédiate avec ou sans réduction
    • Rente différée
    • Remboursement de cotisations
    • Calcul de la rente
    • Paiement de la rente
    • Incessibilité et insaisissabilité du régime
    • Indexation de la rente
    • Révision de la rente
      • Consulter la liste des demandes
      • Consulter les données de participation
      • Saisir les données administratives relatives à une demande de prestation
      • Données relatives aux déclarations annuelles anticipées
    • Introduction
    • Valeur des droits
    • Relevé des droits
    • Acquittement de la valeur des droits
    • Réduction des droits
  • La réélection d’une personne retraitée
    • Introduction
    • Conjointe ou conjoint
    • Renonciation de la conjointe ou du conjoint à ses droits
    • Héritière ou héritier
    • Rente de conjoint survivant
    • Remboursement à la conjointe ou au conjoint ou aux héritiers
    • Introduction
    • Le réexamen
    • Les plaintes
    • L’arbitrage
  • Relevé de participation
    • Introduction
    • Exemples du calcul du facteur d’équivalence (FE)
    • Annexe - Table des facteurs d'équivalence (FE)
        • Introduction
        • Annexe - Table des facteurs d'équivalence (FE)
        • Exemples du calcul du facteur d’équivalence (FE)
        • Introduction
        • Exemples du calcul du facteur d’équivalence (FE)
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        • Introduction
        • Exemples du calcul du facteur d’équivalence (FE)
        • Annexe - Table des facteurs d'équivalence (FE)
    • Introduction
    • Remise des cotisations
    • Retenue salariale pour le paiement d’un rachat
    • Facturation
    • Relevé de compte
    • Paiement
    • Annexe 1 – Dates importantes
    • Annexe 2 – Changement de taux de cotisation
    • Introduction
    • Boîte à outils
    • Structure du service en ligne destiné aux employeurs
    • Description des services
      • Introduction
      • Étapes à réaliser pour consulter ses messages électroniques
      • Étapes à réaliser pour consulter les messages électroniques d’un utilisateur
      • Introduction
      • Étapes à réaliser pour gérer les échanges
      • Étapes à réaliser pour créer un échange
      • Étapes à réaliser pour ajouter un message à un échange
      • Étapes à réaliser pour répondre à une demande d’information
    • Rôles et responsabilités de la représentante ou du représentant autorisé (RA)
      • Introduction
      • Étapes à réaliser pour s’inscrire au service en ligne
      • Étapes à réaliser pour réimprimer les documents relatifs à l’inscription
    • Rôles et responsabilités de la personne responsable des services électroniques (RSE)
      • Introduction
      • Étapes à réaliser pour créer un dossier
      • Étapes à réaliser pour modifier le dossier d’identification d’un utilisateur
      • Étapes à réaliser pour suspendre un dossier
      • Étapes à réaliser pour réactiver un dossier d’identification
      • Étapes à réaliser pour révoquer un dossier
      • Étapes à réaliser pour modifier un mot de passe
      • Étapes à réaliser pour accorder des droits d’accès à un utilisateur
      • Étapes à réaliser pour modifier une procuration
      • Étapes à réaliser pour révoquer une procuration
      • Étapes à réaliser pour consulter une procuration
    • Rôles et responsabilités de l’utilisatrice ou de l’utilisateur des services en ligne
      • Introduction
      • Étapes à réaliser pour accéder au service en ligne et s’authentifier
      • Modification du mot de passe
      • Étapes à réaliser pour modifier ses renseignements personnels
      • Étapes à réaliser pour modifier son mot de passe
      • Étapes à réaliser pour consulter le sommaire du dossier employeur
    • Spécifications techniques et soutien
  • Annexe 1 – Documents à transmettre à Retraite Québec
  • Annexe 2 – Exemples de règlements
  • Fonction publique Fonction publique
  • Éducation Éducation
  • Santé et services sociaux Santé et services sociaux
  • Municipalités Municipalités

Annexe - Table des facteurs d'équivalence (FE)

À venir...

Table des facteurs d'équivalence (FE) dans le cas des participants au Régime de retraite des élus municipaux (RREM) 

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