Retraite Québec
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Guide de l'employeur
Éducation
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Catégories
Pratique
Théorie
Introduction
Protection des renseignements personnels
Renseignements généraux sur la déclaration annuelle
Annexe 1.1 – Services offerts
Annexe 1.2 – Liens utiles
Annexe 1.3 – Sigles
Annexe 1.4 – Données utiles
Annexe 1.5 – Quelques numéros utiles
Rôles et responsabilités
Introduction
Assujettissement
Adhésion
Déclaration annuelle
Demandes formulées à Retraite Québec
Finances
Fiscalité
Identité de l’employeur
Adhésion à un régime de retraite du secteur public
Introduction
Régime de retraite du personnel employé du gouvernement et des organismes publics
Régime de retraite du personnel d’encadrement
Assurance collective des cadres
Emplois non syndicables
Participation – Calendrier de paie
Introduction
Généralités
Calendrier de paie régulier – base de rémunération de 260 jours
Service en ligne – Traitement des calendriers de paie réguliers selon la base de rémunération de 260 jours
Saisir, mettre à jour ou consulter les calendriers de paie réguliers – base de rémunération de 260 jours
Calendrier de paie personnel enseignant – base de rémunération de 260 jours
Service en ligne – Traitement des calendriers de paie personnel enseignant selon la base de rémunération de 260 jours
Saisir, mettre à jour ou consulter les calendriers de paie personnel enseignant – base de rémunération de 260 jours
Calendrier de paie personnel enseignant – base de rémunération de 200 jours
Service en ligne – Traitement des calendriers de paie personnel enseignant selon la base de rémunération de 200 jours
Saisir, mettre à jour ou consulter les calendriers de paie personnel enseignant – base de rémunération de 200 jours
Liste des messages d’erreur dans les calendriers de paie
Participation – Salaire admissible et cotisations
Salaire admissible
Cotisations
Invalidité et assurance salaire
Annexes
Participation – Déclaration de données financières
Introduction
Renseignements sur l’identité du participant
Principes de base de la déclaration des données
Données financières de base
Données financières variables
Service en ligne – Déclaration annuelle
Transfert et approbation de fichiers de la déclaration annuelle
Traitement et soumission de la déclaration annuelle
Aide-mémoire : Formules pour divers calculs
Annexe 1.1 – Liste des taux et des formules à utiliser par régime
Annexe 1.2 – Liste des principaux types de gains cotisables et non cotisables
Annexe 1.3 – Liste des emplois associés à la base de rémunération 260 et au facteur quotidien 260,9
Annexe 1.4 – Liste des corps d’emploi
Annexe 1.5 – Liste des organismes qui n’ont pas à verser la cotisation patronale
Participation – Absence
Introduction
Jours d’absence avec salaire exonéré (A1)
Congé de maternité (B1)
Congé sabbatique à traitement différé (CSTD) (C1 ou C2)
Mise en disponibilité (C3)
Congé de préretraite (C4)
Départ progressif (D1)
Absence sans salaire soumise à cotisation (D2)
Période d’absence pour maladie ou invalidité (D3)
Jours d’absence pour obligations familiales ou parentales (D4)
Aménagement et réduction du temps de travail (ARTT) (D5)
Jours d’absence pour toute autre situation prévue par les conditions de travail (D6)
Congé parental (E1)
Période d’absence pour activité syndicale (E2)
Absence sans salaire (E3)
Congé de compassion (E5)
Dépassement de la banque fiscale à la suite du traitement de la déclaration annuelle
Participation – Messages de validation de la déclaration annuelle
Règles de validation
Liste des messages de validation de la déclaration annuelle
Aide-mémoire – Solutions aux messages A801 à A802 et E901 à E902
Aide-mémoire – Solutions aux messages A803 à A809 et E903 à E908
Participation – Régularisation des emplois multiples
Principes de base de la régularisation des emplois multiples
Méthode à appliquer pour produire une seule déclaration annuelle chez le même employeur
Exemples de régularisation d’emplois
Emplois multiples liés à plusieurs régimes de retraite, chez un même employeur
Emplois multiples chez plusieurs employeurs
Participation – Modification des données de participation (291)
Introduction
Liste des messages d’erreur lors d’une demande de modification des données de participation (291)
Service en ligne – Traitement des demandes de modification des données de participation (291)
Étapes à réaliser pour consulter la liste des demandes
Ajouter un participant
Consulter les données de participation
Modifier les données de participation
Consulter une demande de validation de données sur plusieurs années
Participation – Centre traiteur
Transmettre une déclaration annuelle via le service en ligne destiné aux employeurs
Service en ligne – Transfert et approbation de fichiers de la déclaration annuelle
Transmettre un fichier XML contenant les données de participation
Approuver les données préliminaires
Transfert d’années de service
Introduction
Ententes de transfert
Transfert interrégimes
Rachat de service
Introduction
Recevabilité de la demande de rachat
Période d’absence
Banque de 90 jours
Période de travail
Réduction de service après la prise de la retraite
Proposition de rachat
Service en ligne – Données relatives aux demandes de rachat
Consulter la liste des demandes
Consulter les données de participation
Saisir les données relatives à une demande de rachat
Départ de la personne participant à un régime du secteur public
Introduction
Composantes de la rente de retraite
Établissement du droit
Coordination avec le RRQ
Paiement de la rente
Indexation de la rente
Invalidité
Intérêt
Révision des rentes
Estimation de la rente
Service en ligne – Données relatives aux demandes de prestations et aux déclarations annuelles anticipées
Consulter la liste des demandes
Consulter les données de participation
Saisir les données administratives relatives à une demande de prestation
Données relatives aux déclarations annuelles anticipées
Annexe A – Conversion des jours en service
Annexe B – Estimation de la rente nette
Partage des droits accumulés dans un régime de retraite du secteur public
Introduction
Valeur des droits
Réduction des droits
Retour au travail et retraite graduelle
Retour au travail d’une personne retraitée
Retraite graduelle
Décès
Prestation de survivant versée en vertu d’un régime de retraite du secteur public
Prestation d’assurance vie
Recours
Introduction
Réexamen
Arbitrage
Plaintes
État de participation et relevé de participation d’un régime de retraite du secteur public
Relevé de participation
État de participation
Particularités du RRAPSC
Introduction
Adhésion
Salaire admissible et cotisations
Congés
Transfert d’années de service
Rachat de service
Départ de la personne participant au régime
Partage des droits accumulés dans un régime de retraite
Retour au travail et retraite graduelle
Décès
Annexe 13.1 – Catégories d’employés visées
Annexe 13.2 – Dispositions du RRAPSC par rapport à la qualification
Particularités du RRAS
Introduction
Adhésion
Salaire admissible et cotisations
Congés
Transfert d’années de service
Rachat de service
Départ de la personne participant au régime
Partage des droits accumulés dans un régime de retraite
Retour au travail et retraite graduelle
Décès
Méthodes de calcul de cotisations 2026
Renseignements généraux
Méthode de calcul des cotisations pour le RREGOP, le RRCE, le RRPE, le RRAS et le RRAPSC
Annexes - Tables de retenues des cotisations
Versions antérieures
Méthodes de calcul de cotisations 2025
Renseignements généraux
Méthode de calcul des cotisations pour le RREGOP, le RRCE, le RRPE, le RRAS et le RRAPSC
Annexes - Tables de retenues des cotisations
Méthodes de calcul de cotisations 2024
Renseignements généraux
Méthode de calcul des cotisations pour le RREGOP, le RRCE, le RRPE, le RRAS et le RRAPSC
Annexes - Tables de retenues des cotisations
Méthodes de calcul de cotisations 2023
Renseignements généraux
Méthode de calcul des cotisations pour le RREGOP, le RRCE, le RRPE, le RRAS et le RRAPSC
Annexes - Tables de retenues des cotisations
Méthodes de calcul des facteurs d’équivalence (FE) 2026
Introduction
Calcul du facteur d’équivalence (FE)
Cas particuliers et points à surveiller
Exemples de calcul du facteur d’équivalence (FE)
Annexes - Tables des facteurs d'équivalence (FE)
Méthodes de calcul des facteurs d’équivalence (FE) - Version antérieure
Méthodes de calcul des facteurs d’équivalence (FE) 2025
Introduction
Calcul du facteur d’équivalence (FE)
Cas particuliers et points à surveiller
Exemples de calcul du facteur d’équivalence (FE)
Annexes - Tables des facteurs d'équivalence (FE)
Méthodes de calcul des facteurs d’équivalence (FE) 2024
Introduction
Calcul du facteur d’équivalence (FE)
Cas particuliers et points à surveiller
Annexes - Tables des facteurs d'équivalence (FE)
Méthodes de calcul des facteurs d’équivalence (FE) 2023
Introduction
Calcul du facteur d’équivalence (FE)
Cas particuliers et points à surveiller
Exemples de calcul du facteur d’équivalence (FE)
Annexes - Tables des facteurs d'équivalence (FE)
Remise des cotisations et paiements
Introduction
Remise des cotisations
Retenue salariale pour le paiement d’un rachat
Facturation
Relevé de compte
Paiement
Annexe 1 – Dates importantes
Annexe 2 – Changement de taux de cotisation
Guide d’utilisation pour le service en ligne destiné aux employeurs
Introduction
Boîte à outils
Structure du service en ligne destiné aux employeurs
Description des services
Messagerie sécurisée
Introduction
Étapes à réaliser pour consulter ses messages électroniques
Étapes à réaliser pour consulter les messages électroniques d’un utilisateur
Forum sécurisé
Introduction
Étapes à réaliser pour gérer les échanges
Étapes à réaliser pour créer un échange
Étapes à réaliser pour ajouter un message à un échange
Étapes à réaliser pour répondre à une demande d’information
Rôles et responsabilités de la représentante ou du représentant autorisé (RA)
Inscription de l’employeur au service en ligne (RA)
Introduction
Étapes à réaliser pour s’inscrire au service en ligne
Étapes à réaliser pour réimprimer les documents relatifs à l’inscription
Rôles et responsabilités de la personne responsable des services électroniques (RSE)
Gestion des accès (RSE)
Introduction
Étapes à réaliser pour créer un dossier
Étapes à réaliser pour modifier le dossier d’identification d’un utilisateur
Étapes à réaliser pour suspendre un dossier
Étapes à réaliser pour réactiver un dossier d’identification
Étapes à réaliser pour révoquer un dossier
Étapes à réaliser pour modifier un mot de passe
Étapes à réaliser pour accorder des droits d’accès à un utilisateur
Étapes à réaliser pour modifier une procuration
Étapes à réaliser pour révoquer une procuration
Étapes à réaliser pour consulter une procuration
Rôles et responsabilités de l’utilisatrice ou de l’utilisateur des services en ligne
Accès au service en ligne destiné aux employeurs et authentification
Introduction
Étapes à réaliser pour accéder au service en ligne et s’authentifier
Modification du mot de passe
Étapes à réaliser pour modifier ses renseignements personnels
Étapes à réaliser pour modifier son mot de passe
Étapes à réaliser pour consulter le sommaire du dossier employeur
Spécifications techniques et soutien
Fonction publique
Éducation
Santé et services sociaux
Municipalités
Départ de la personne participant à un régime du secteur public
