Aide-mémoire – Solutions aux messages A803 à A809 et E903 à E908
En ce qui concerne les messages d'avertissement A803 à A809 et d'erreur E903 à E908, vous devez vérifier les données utilisées dans le détail de la validation du calcul du salaire admissible afin de corriger les problèmes qui causent l'apparition des messages. Lorsqu'un message d'avertissement apparaît et que vous repérez une donnée erronée, veuillez la corriger. Si cette donnée n'est pas à corriger, justifier la situation de la personne. Lorsqu'un message d'erreur apparaît et que vous repérez une donnée erronée, veuillez la corriger.
Ces messages s'appliquent à la base de rémunération de 200 jours. Plusieurs formules de calcul existent pour la validation du salaire admissible. Elles permettent que soient reflétées les différentes situations de paie. Toutefois, dans le cas d'un message d'avertissement, lorsque la formule utilisée pour calculer le salaire attendu ne correspond pas parfaitement à la situation qui vous concerne, veuillez justifier la situation de la personne.
Vérifier le salaire admissible déclaré :
| Salaire admissible déclaré Voir la Note 1 | = | Salaire cotisable | + | Salaire non cotisable Voir la Note 2 | + | Salaire des jours d'absence de code A, B et C |
Calculer le salaire à l'échelle moyen :
Ce calcul est utilisé dans la validation du salaire admissible pour les situations liées aux messages A803 à A809 et E903 à E908, mais le détail de ce calcul ne paraît pas dans la grille « Détail de la validation du salaire admissible ».
Salaire à l'échelle moyen = Somme du calcul suivant pour chaque SAB Voir la Note 2 :
| ( | SAB Voir la Note 3 | × | Nombre de jours cotisables correspondant au calendrier de paie pour la période du SAB Voir la Note 4 | ) |
| Nombre de jours cotisables correspondant au calendrier de paie pour la période couverte par l'emploi Voir la Note 5 | ||||
- Le salaire admissible déclaré doit être exempt de tout montant de rétroactivité. Revenir à la référence
- Partie du salaire qui correspond au service effectué après l'atteinte du service maximum. Revenir à la référence
- L'abréviation « SAB » correspond au salaire annuel de base de la section « Échelle de salaire (base de 200 jours) ». Revenir à la référence
- Le terme « période du SAB » de l'équation fait référence au nombre de jours cotisables inscrit dans le détail du calendrier, de la date de prise d'effet du SAB jusqu'à la journée précédant la date de prise d'effet du SAB suivant. Revenir à la référence
- Le terme « période couverte par l'emploi » de l'équation fait référence au nombre de jours cotisables inscrit dans le détail du calendrier, de la date du début à la date de fin d'emploi déclarées à la section « Données financières de base ». Revenir à la référence
Messages A803 et E903 – Limite calculée lorsqu'il y a situation de continuité d'emploi
L'un de ces messages apparaît lorsqu'il y a un problème quant à la continuité d'emploi, c'est-à-dire un emploi sans date de début ou de fin. Dans cette situation, le salaire attendu correspond à un salaire calculé en fonction du nombre de paies dans la période allant de janvier à juin et dans la période allant de juillet à décembre.
*Cette image est simplement présentée à titre informatif afin d'illustrer le format des champs.
Messages A804 et E904 – Limite calculée lorsqu'une date de début et une date de fin sont déclarées dans la période
L'un de ces messages apparaît lorsqu'il y a un problème quant à la date de début et à la date de fin déclarées dans la période d'emploi. Dans cette situation, le salaire attendu correspond à un salaire calculé en fonction du nombre de jours ouvrables selon le calendrier scolaire dans la période d'emploi.
*Cette image est simplement présentée à titre informatif afin d'illustrer le format des champs.
Messages A805 et E905 – Limite calculée lorsqu'une date de début est déclarée dans la période de janvier à juin et qu'il n'y a aucune date de fin
L'un de ces messages apparaît lorsqu'il y a un problème quant à la date de début déclarée entre les mois de janvier et de juin et qu'aucune date de fin n'est déclarée. Dans cette situation, le salaire attendu correspond à un salaire calculé en fonction du nombre de jours ouvrables selon le calendrier scolaire pour la période allant de janvier à juin et du nombre de paies versées pour la période allant de juillet à décembre.
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Messages A806 et E906 – Limite calculée lorsqu'une date de fin est déclarée dans la période de juillet à décembre
L'un de ces messages apparaît lorsqu'il y a un problème quant à la date de fin déclarée entre les mois de juillet et de décembre. Dans cette situation, le salaire attendu correspond à un salaire calculé en fonction du nombre de paies versées pour la période allant de janvier à juin et du nombre de jours ouvrables selon le calendrier scolaire pour la période allant de juillet à décembre.
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Messages A807 et E907 – Limite calculée lorsqu'une date de fin est déclarée dans la période de janvier à juin
L'un de ces messages apparaît lorsqu'il y a une date de fin déclarée dans la période allant de janvier à juin. Dans cette situation, le salaire attendu correspond à un salaire calculé en fonction du nombre de jours ouvrables selon le calendrier scolaire pour la période de janvier à juin, auquel est ajouté l'ajustement 10 mois versé pour la période allant de juillet à décembre de l'année précédente.
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Messages A808 et E908 – Limite calculée lorsqu'une date de début est déclarée dans la période de juillet à décembre
L'un de ces messages apparaît lorsqu'il y a une date de début déclarée entre les mois de juillet et de décembre. Dans cette situation, le salaire attendu correspond à un salaire calculé selon le nombre de paies versées. Le nombre de paies versées est estimé à partir du nombre de jours ouvrables selon le calendrier scolaire dans la période d'emploi.
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Message A809 – Limite calculée lors du versement d'un ajustement 10 mois seulement
Ce message apparaît lorsqu'un ajustement 10 mois est versé uniquement. Dans cette situation, le salaire attendu correspond à 10 % du salaire à l'échelle moyen.
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