Introduction

Le calendrier de paie nous renseigne, entre autres, sur la période couverte par les paies versées dans une même année civile, soit de la date du début de la première période de paie à la date de la fin de la dernière période de paie visée par les feuillets fiscaux d'une année civile. De plus, il nous informe sur le nombre de jours cotisables dans cette période. Ces données sont essentielles pour faire un lien entre la période couverte par votre déclaration annuelle et les données qui se trouvent dans la partie des données financières. Ce lien nous permettra d'effectuer la validation des données transmises, le calcul du salaire annualisé, etc.

Une capsule portant sur la saisie d'un calendrier de paie (personnel régulier – base 260 jours ) est disponible sur le site Web.

Produisez plus d'un calendrier de paie lorsque :

• la période couverte par les paies versées dans une même année civile diffère pour un groupe d'employés, soit de la date du début de la première période de paie à la date de fin de la dernière période de paie visée par les feuillets fiscaux d'une année civile (Produisez autant de calendriers de paie qu'il y a de périodes de couverture différentes en application durant l'année civile en cause.);
• le nombre de jours cotisables compris dans la période de paie couverte par les paies versées dans une même année civile diffère pour un groupe d'employés, que ce soit pour ce qui est du nombre de jours cotisables ou pour ce qui est de la répartition des jours cotisables pour la période de paie visée par les feuillets fiscaux d'une année civile;
• plus d'un facteur quotidien est applicable dans votre organisme. Pour plus de renseignements sur la notion de « facteur quotidien », consultez le chapitre Participation – Déclaration de données financières de ce guide.

Plusieurs calendriers peuvent être utilisés pour une même personne dans les situations suivantes :

• Toute l'année ou une partie de l'année, le salaire de la personne lui est versé en fonction de 2 calendriers de paie applicables simultanément et dont les périodes de couverture sont différentes. Dans ce cas, faites une déclaration par calendrier de paie.
• La personne doit changer de calendrier de paie au cours d'une même année civile. Faites alors une déclaration pour chaque calendrier de paie applicable. La première déclaration contiendra une date de fin d'emploi sur le calendrier d'origine et la seconde, une date de début d'emploi sur le nouveau calendrier.

Vous trouverez, dans les sections suivantes, la description de chacun des types de calendriers de paie, de même que celle de leurs champs.