Aide-mémoire : Formules pour divers calculs
Service crédité
| [ | ( | Nombre de jours civils dans la période de participation Voir la Note 1 | ) | × | Partiel % du temps | ] | - | Nombre de jours d'absence de code E |
| Base de rémunération (260 jours) | ||||||||
| [ | ( | Nombre de jours civils dans la période de participation Voir la Note 1 | ) | × | Partiel % du temps | ] | - | Nombre de jours d'absence de code E |
| Base de rémunération (200 ou 260 jours) | ||||||||
Jours ouvrables dans la période de participation (base 260)
Nombre de jours du lundi au vendredi entre le 1er janvier et le 31 décembre.
Note : Pour les années avant 2008, c'est la Méthode pour calculer le nombre de jours ouvrables à partir du nombre de jours civils (base 260) qui s'applique.
Méthode pour calculer le nombre de jours ouvrables à partir du nombre de jours civils (base 260) pour les années avant 2008
| Nombre de jours civils dans la période de participation Voir la Note 1 | × | Facteur de conversion |
Méthode pour calculer le nombre de jours ouvrables à partir du nombre de jours civils (base 200)
| ( | Nombre de jours civils dans la première partie de l'année scolaire | × | Facteur de conversion | ) | + | ( | Nombre de jours civils dans la deuxième partie de l'année scolaire | × | Facteur de conversion | ) |
Tableau des facteurs de conversion pour le calcul des jours ouvrables
| Base annuelle de 200 jours | Base annuelle de 260 jours (janvier à décembre) | |||
|---|---|---|---|---|
| Périodes | Année de 365 jours | Année de 366 jours | Année de 365 jours | Année de 366 jours |
| Janvier à juin | 0,6519 118 j ouvrables ÷ 181 j civils | 0,6484 118 j ouvrables ÷ 182 j civils | 0,7123 260 j ouvrables ÷ 365 j civils | 0,7104 260 j ouvrables ÷ 366 j civils |
| Septembre à décembre | 0,6721 82 j ouvrables ÷ 122 j civils | |||
Tableau des facteurs de conversion pour le calcul des jours ouvrables
| Base annuelle de 260 jours (janvier à décembre) | |
|---|---|
| Année de 365 jours | Année de 366 jours |
| 0,7123 260 j ouvrables ÷ 365 j civils | 0,7104 260 j ouvrables ÷ 366 j civils |
Service correspondant au calendrier de paie (base 260)
| ( | Nombre de jours cotisables de la date de début à la date de fin | × | Partiel % du temps | ) | - | Nombre de jours d'absence de code E | ||
| Nombre de jours cotisables correspondant au calendrier de paie | ||||||||
Service correspondant au calendrier de paie (base 200)
Ce service équivaut au service crédité pour la base 200.
Jours cotisables selon le calendrier de paie (régulier – base 260)
Nombre de jours du lundi au vendredi de la date de début à la date de fin du calendrier de paie.
Jours cotisables dans la période d'emploi selon le calendrier de paie (régulier – base 260)
Nombre de jours du lundi au vendredi, de la date de début du calendrier de paie ou de début d'emploi à la date de fin du calendrier de paie ou de fin d'emploi.
Jours cotisables selon le calendrier de paie (enseignante ou enseignant – base 260)
Valeur en jours ouvrables pour les périodes de paie de l'année civile par rapport aux périodes de paie des années scolaires touchées. Ce sont donc les jours ouvrables de la date de début à la date de fin du calendrier de paie.
Jours cotisables d'une date de début à une date de fin d'emploi selon le calendrier de paie (enseignante ou enseignant – base 260)
Valeur en jours ouvrables pour les périodes de paie de l'année civile par rapport aux périodes de paie des années scolaires touchées. Ce sont donc les jours ouvrables de la date de début du calendrier de paie ou de début d'emploi à la date de fin du calendrier de paie ou de fin d'emploi.
Jours correspondant au service calendrier de paie (base 260)
| Service calendrier de paie | × | Nombre de jours cotisables correspondant au calendrier de paie |
ou
| ( | Nombre de jours cotisables de la date de début à la date de fin | × | Partiel – % du temps | ) | - | Nombre de jours d'absence de code E |
Jours correspondant au service calendrier de paie (base 200)
| Service correspondant au calendrier de paie | × | 200 jours |
ou
| ( | Nombre maximal de jours de service crédité de la date de début à la date de fin | × | Partiel – % du temps | ) | - | Nombre de jours d'absence de code E |
Jours de salaire cotisable versé (base 260)
| ( | Nombre de jours cotisables de la date de début à la date de fin | × | Partiel – % du temps | ) | - | Nombre de jours d'absence de codes A, B, C, D et E |
Jours de salaire cotisable versé (base 200)
| ( | Nombre maximal de jours de service crédité de la date de début à la date de fin | × | Partiel – % du temps | ) | - | Nombre de jours d'absence de codes A, B, C, D et E |
Salaire cotisable versé (base 260)
| Nombre de jours de salaire cotisable versé | × | Salaire quotidien |
Salaire cotisable versé (base 260)
| [ | Salaire annuel de base | × | ( | Nombre de paies de la date de début à la date de fin
Nombre maximal de paies dans l'année | ) | × | Partiel % du temps | ] | - | Salaire lié aux jours d'absence de codes A, B, C, D et E |
Jours de salaire cotisable non versé
Jours d'absence de code D.
Jours de salaire cotisable
| Nombre de jours de salaire cotisable versé | + | Nombre de jours de salaire cotisable non versé |
Salaire cotisable non versé
Salaire des jours d'absence de code D.
Salaire cotisable
| Salaire cotisable versé | + | Salaire cotisable non versé |
Service pour le salaire cotisable (base 260)
| Nombre de jours de salaire cotisable |
| Nombre de jours cotisables correspondant au calendrier de paie |
Service pour le salaire cotisable (base 200)
| Nombre de jours de salaire cotisable |
| 200 jours |
Cotisation au RREGOP et au RRCE
| { | [ | Salaire cotisable | - | ( | Exemption du régime | × | Service correspondant au salaire cotisable | ) | ] | × | Taux de cotisation de l'année | } | - | Réduction |
La réduction correspond au chiffre le plus élévé entre 0 et celui résultant de la formule suivante :
| × | [ | ( | MGA | × | Service correspondant au salaire cotisable | ) | - | Salaire cotisable | ] |
Cotisation au RRPE et au RRAS
| [ | Salaire cotisable | - | ( | Exemption du régime | × | Service correspondant au salaire cotisable | ) | ] | × | Taux de cotisation de l'année |
Pourcentage du temps travaillé
| Nombre de jours de travail | ( | y compris les jours de vacances, les jours fériés et les jours d'absence rémunérés par l'employeur | ) | + | Nombre de jours d'absences de codes A à E |
| Nombre total de jours cotisables possibles de la date de début à la date de fin d'emploi (si la personne avait été à temps plein) | |||||
| Nombre d'heures de travail | ( | y compris les jours de vacances, les jours fériés et les jours d'absence rémunérés par l'employeur | ) | + | Nombre d'heures d'absences de codes A à E |
| Nombre total d'heures cotisables possibles de la date de début à la date de fin d'emploi (si la personne avait été à temps plein) | |||||
Salaire annuel de base
| Taux horaire | × | Nombre d'heures quotidiennes | × | Facteur quotidien |
ou
| Taux journalier | × | Facteur quotidien |
Salaire annuel de base pondéré
| ( | Salaire annuel de base [emploi 1] | × | Service correspondant au calendrier de paie [emploi 1] | ) | + | ( | Salaire annuel de base [emploi 2] | × | Service correspondant au calendrier de paie [emploi 2] | ) |
| (Service calendrier de paie [emploi 1] + Service calendrier de paie [emploi 2]) | ||||||||||
Montant de rétroactivité du salaire cotisable versé
| Montant de rétroactivité des années antérieures | - | Montant de rétroactivité pour les jours d'absence de codes A, B, C et D | - | Montant de rétroactivité après le service maximum |
Salaire admissible
| Salaire cotisable | + | Salaires et montants de rétroactivité liés aux jours d'absence de codes A, B et C | + | Salaire et montant de rétroactivité après le service maximum |
Absence pour les enseignants déclaré en base 260 avec un calendrier scolaire de 200 jours
Même si l'enseignant s'est absenté durant 30 jours scolaires (30 jours sur 200 jours), ce n'est pas nécessairement 30 jours d'absence qui sont inscrits dans la déclaration annuelle. En effet, le nombre de jours à inscrire est proportionnel à la réduction salariale effectuée par l'employeur et il tient compte du moment où elle a été faite et de la base de rémunération (200 jours ou 260 jours ).
| Jours : | 30 (base 200) | ||||||
| 39 | ( | 30 jours
200 jours | × | 260 jours | ) | (base 260) | |
| Salaire : | 7 800 $ | ( | 52 000 $
200 jours | × | 30 jours | ) | (base 200) |
| 7 800 $ | ( | 52 000 $
260 jours | × | 39 jours | ) | (base 260) |
- Pour le calcul du service crédité, les jours doivent être compris du 1er janvier au 31 décembre. Revenir à la référence
- Le montant utilisé est le moins élevé des montants entre le salaire cotisable et le maximum des gains admissibles (MGA). Revenir à la référence
Service crédité
| [ | ( | Nombre de jours civils dans la période de participation Voir la Note 1 | ) | × | Partiel % du temps | ] | - | Nombre de jours d'absence de code E |
| Base de rémunération (260 jours) | ||||||||
| [ | ( | Nombre de jours civils dans la période de participation Voir la Note 1 | ) | × | Partiel % du temps | ] | - | Nombre de jours d'absence de code E |
| Base de rémunération (200 ou 260 jours) | ||||||||
Jours ouvrables dans la période de participation (base 260)
Nombre de jours du lundi au vendredi entre le 1er janvier et le 31 décembre.
Note : Pour les années avant 2008, c'est la Méthode pour calculer le nombre de jours ouvrables à partir du nombre de jours civils (base 260) qui s'applique.
Méthode pour calculer le nombre de jours ouvrables à partir du nombre de jours civils (base 260) pour les années avant 2008
| Nombre de jours civils dans la période de participation Voir la Note 1 | × | Facteur de conversion |
Méthode pour calculer le nombre de jours ouvrables à partir du nombre de jours civils (base 200)
| ( | Nombre de jours civils dans la première partie de l'année scolaire | × | Facteur de conversion | ) | + | ( | Nombre de jours civils dans la deuxième partie de l'année scolaire | × | Facteur de conversion | ) |
Tableau des facteurs de conversion pour le calcul des jours ouvrables
| Base annuelle de 200 jours | Base annuelle de 260 jours (janvier à décembre) | |||
|---|---|---|---|---|
| Périodes | Année de 365 jours | Année de 366 jours | Année de 365 jours | Année de 366 jours |
| Janvier à juin | 0,6519 118 j ouvrables ÷ 181 j civils | 0,6484 118 j ouvrables ÷ 182 j civils | 0,7123 260 j ouvrables ÷ 365 j civils | 0,7104 260 j ouvrables ÷ 366 j civils |
| Septembre à décembre | 0,6721 82 j ouvrables ÷ 122 j civils | |||
Tableau des facteurs de conversion pour le calcul des jours ouvrables
| Base annuelle de 260 jours (janvier à décembre) | |
|---|---|
| Année de 365 jours | Année de 366 jours |
| 0,7123 260 j ouvrables ÷ 365 j civils | 0,7104 260 j ouvrables ÷ 366 j civils |
Service correspondant au calendrier de paie (base 260)
| ( | Nombre de jours cotisables de la date de début à la date de fin | × | Partiel % du temps | ) | - | Nombre de jours d'absence de code E | ||
| Nombre de jours cotisables correspondant au calendrier de paie | ||||||||
Service correspondant au calendrier de paie (base 200)
Ce service équivaut au service crédité pour la base 200.
Jours cotisables selon le calendrier de paie (régulier – base 260)
Nombre de jours du lundi au vendredi de la date de début à la date de fin du calendrier de paie.
Jours cotisables dans la période d'emploi selon le calendrier de paie (régulier – base 260)
Nombre de jours du lundi au vendredi, de la date de début du calendrier de paie ou de début d'emploi à la date de fin du calendrier de paie ou de fin d'emploi.
Jours cotisables selon le calendrier de paie (enseignante ou enseignant – base 260)
Valeur en jours ouvrables pour les périodes de paie de l'année civile par rapport aux périodes de paie des années scolaires touchées. Ce sont donc les jours ouvrables de la date de début à la date de fin du calendrier de paie.
Jours cotisables d'une date de début à une date de fin d'emploi selon le calendrier de paie (enseignante ou enseignant – base 260)
Valeur en jours ouvrables pour les périodes de paie de l'année civile par rapport aux périodes de paie des années scolaires touchées. Ce sont donc les jours ouvrables de la date de début du calendrier de paie ou de début d'emploi à la date de fin du calendrier de paie ou de fin d'emploi.
Jours correspondant au service calendrier de paie (base 260)
| Service calendrier de paie | × | Nombre de jours cotisables correspondant au calendrier de paie |
ou
| ( | Nombre de jours cotisables de la date de début à la date de fin | × | Partiel – % du temps | ) | - | Nombre de jours d'absence de code E |
Jours correspondant au service calendrier de paie (base 200)
| Service correspondant au calendrier de paie | × | 200 jours |
ou
| ( | Nombre maximal de jours de service crédité de la date de début à la date de fin | × | Partiel – % du temps | ) | - | Nombre de jours d'absence de code E |
Jours de salaire cotisable versé (base 260)
| ( | Nombre de jours cotisables de la date de début à la date de fin | × | Partiel – % du temps | ) | - | Nombre de jours d'absence de codes A, B, C, D et E |
Jours de salaire cotisable versé (base 200)
| ( | Nombre maximal de jours de service crédité de la date de début à la date de fin | × | Partiel – % du temps | ) | - | Nombre de jours d'absence de codes A, B, C, D et E |
Salaire cotisable versé (base 260)
| Nombre de jours de salaire cotisable versé | × | Salaire quotidien |
Salaire cotisable versé (base 260)
| [ | Salaire annuel de base | × | ( | Nombre de paies de la date de début à la date de fin
Nombre maximal de paies dans l'année | ) | × | Partiel % du temps | ] | - | Salaire lié aux jours d'absence de codes A, B, C, D et E |
Jours de salaire cotisable non versé
Jours d'absence de code D.
Jours de salaire cotisable
| Nombre de jours de salaire cotisable versé | + | Nombre de jours de salaire cotisable non versé |
Salaire cotisable non versé
Salaire des jours d'absence de code D.
Salaire cotisable
| Salaire cotisable versé | + | Salaire cotisable non versé |
Service pour le salaire cotisable (base 260)
| Nombre de jours de salaire cotisable |
| Nombre de jours cotisables correspondant au calendrier de paie |
Service pour le salaire cotisable (base 200)
| Nombre de jours de salaire cotisable |
| 200 jours |
Cotisation au RREGOP et au RRCE
| { | [ | Salaire cotisable | - | ( | Exemption du régime | × | Service correspondant au salaire cotisable | ) | ] | × | Taux de cotisation de l'année | } | - | Réduction |
La réduction correspond au chiffre le plus élévé entre 0 et celui résultant de la formule suivante :
| × | [ | ( | MGA | × | Service correspondant au salaire cotisable | ) | - | Salaire cotisable | ] |
Cotisation au RRPE et au RRAS
| [ | Salaire cotisable | - | ( | Exemption du régime | × | Service correspondant au salaire cotisable | ) | ] | × | Taux de cotisation de l'année |
Pourcentage du temps travaillé
| Nombre de jours de travail | ( | y compris les jours de vacances, les jours fériés et les jours d'absence rémunérés par l'employeur | ) | + | Nombre de jours d'absences de codes A à E |
| Nombre total de jours cotisables possibles de la date de début à la date de fin d'emploi (si la personne avait été à temps plein) | |||||
| Nombre d'heures de travail | ( | y compris les jours de vacances, les jours fériés et les jours d'absence rémunérés par l'employeur | ) | + | Nombre d'heures d'absences de codes A à E |
| Nombre total d'heures cotisables possibles de la date de début à la date de fin d'emploi (si la personne avait été à temps plein) | |||||
Salaire annuel de base
| Taux horaire | × | Nombre d'heures quotidiennes | × | Facteur quotidien |
ou
| Taux journalier | × | Facteur quotidien |
Salaire annuel de base pondéré
| ( | Salaire annuel de base [emploi 1] | × | Service correspondant au calendrier de paie [emploi 1] | ) | + | ( | Salaire annuel de base [emploi 2] | × | Service correspondant au calendrier de paie [emploi 2] | ) |
| (Service calendrier de paie [emploi 1] + Service calendrier de paie [emploi 2]) | ||||||||||
Montant de rétroactivité du salaire cotisable versé
| Montant de rétroactivité des années antérieures | - | Montant de rétroactivité pour les jours d'absence de codes A, B, C et D | - | Montant de rétroactivité après le service maximum |
Salaire admissible
| Salaire cotisable | + | Salaires et montants de rétroactivité liés aux jours d'absence de codes A, B et C | + | Salaire et montant de rétroactivité après le service maximum |
Absence pour les enseignants déclaré en base 260 avec un calendrier scolaire de 200 jours
Même si l'enseignant s'est absenté durant 30 jours scolaires (30 jours sur 200 jours), ce n'est pas nécessairement 30 jours d'absence qui sont inscrits dans la déclaration annuelle. En effet, le nombre de jours à inscrire est proportionnel à la réduction salariale effectuée par l'employeur et il tient compte du moment où elle a été faite et de la base de rémunération (200 jours ou 260 jours ).
| Jours : | 30 (base 200) | ||||||
| 39 | ( | 30 jours
200 jours | × | 260 jours | ) | (base 260) | |
| Salaire : | 7 800 $ | ( | 52 000 $
200 jours | × | 30 jours | ) | (base 200) |
| 7 800 $ | ( | 52 000 $
260 jours | × | 39 jours | ) | (base 260) |
- Pour le calcul du service crédité, les jours doivent être compris du 1er janvier au 31 décembre. Revenir à la référence
- Le montant utilisé est le moins élevé des montants entre le salaire cotisable et le maximum des gains admissibles (MGA). Revenir à la référence