Aide-mémoire – Solutions aux messages A801 à A802 et E901 à E902
En ce qui concerne les messages d'avertissement A801 à A802 et d'erreur E901 à E902, vous devez vérifier les données utilisées dans la grille « Détail de la validation du salaire admissible » afin de corriger les problèmes qui causent l'apparition de ces messages. Lorsqu'un message d'avertissement apparaît et que vous repérez une donnée erronée, veuillez la corriger. Si cette donnée n'est pas à corriger, justifiez la situation de la personne. Lorsqu'un message d'erreur apparaît et que vous repérez une donnée erronée, veuillez la corriger.
Vérifier le salaire admissible déclaré :
| Salaire admissible déclaré | = | Salaire cotisable | + | Salaire non cotisable Voir la Note 1 | + | Salaire des jours d'absence de code A, B et C |
Ces messages s'appliquent à la base de rémunération de 260 jours. Deux situations sont possibles :
Limite calculée avec le salaire annuel de base (SAB) de l'année précédente et le SAB de l'année courante :
La validation du salaire admissible déclaré est effectuée en utilisant le SAB de l'année précédente et le SAB de l'année courante lorsque toutes les situations suivantes se présentent :
- continuité d'emploi
- progression salariale normale
- absence de pondération du salaire annuel de base pour cet emploi dans l'année précédente ou dans l'année courante.
*Cette image est simplement présentée à titre informatif afin d'illustrer le format des champs.
Limite calculée avec le SAB de l'année courante :
La validation du salaire admissible déclaré est effectuée en utilisant le SAB de l'année courante lorsqu'au moins une des situations suivantes se présente :
- non-continuité d'emploi
- progression salariale exceptionnelle
- présence d'un salaire annuel de base pondéré pour cet emploi dans l'année courante ou dans l'année précédente.
*Cette image est simplement présentée à titre informatif afin d'illustrer le format des champs.
- Partie du salaire qui correspond au service effectué après l'atteinte du service maximum. Revenir à la référence